SCEAU TYPE
Louis XIV de France - sceau - 1660/1678
L'écu de France, surmonté d’une couronne fleurdelisée fermée, soutenu par deux anges
Empreinte (5)
Acte (5)
Date exacte : 1673
Analyse : Lettres patentes confirmant l’union au collège du puy-en-Velay du prieuré d Sainte-Foy de Bains
Date exacte : 1678
Analyse : Commitimus en vertu duquel la connaissance des contestations mues au sujet des prébendes de Saint-Etienne et Saint-Martial est réservée au Grand Conseil du Roi.
Date exacte : 1660
Analyse : Deux documents réunis : 1. Lettres patentes émise par la chancellerie de France pour la fondation de l'hôpital général (Hospital General) de Limoges suite aux actes d'assemblée de Ville des 4 novembre 1657 et 15 mai 1659 et les privilèges d'exemption et d'amortissement. 2. Aux lettres sont attachés les actes susmentionnés. Délibération des Consuls de Limoges touchant la construction d’un nouvel hôpital dans le jardin de l’hôpital de Saint-Gérald, en date du 14 novembre 1657.
Date exacte : 1661
Analyse : Lettres patentes pour la fondation de l'hôpital général (Hospital General) de Limoges suite aux actes d'assemblée de Ville des 4 novembre 1657 et 15 mai 1659 et les privilèges d'exemption et d'amortissement. Aux lettres sont attaché les actes d'assemblée susmentionnés.
Date exacte : 1674
Analyse : Procédure concernant le paiement des rentes dues à l'hôpital général Saint-Alexis de Limoges par Louis Mandoni pour le tènement du Mas-Charretier.
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/17773). Consultation du 19/01/2026.