SCEAU TYPE
Louis XIV de France - sceau - 1660/1678
L'écu de France, surmonté d’une couronne fleurdelisée fermée, soutenu par deux anges
Empreinte (5)
Acte (5)
Date exacte : 1673
Analyse : Lettres patentes confirmant l’union au collège du puy-en-Velay du prieuré d Sainte-Foy de Bains
Date exacte : 1678
Analyse : Commitimus en vertu duquel la connaissance des contestations mues au sujet des prébendes de Saint-E...
Date exacte : 1660
Analyse : Deux documents réunis : 1. Lettres patentes émise par la chancellerie de France pour la fondation ...
Date exacte : 1661
Analyse : Lettres patentes pour la fondation de l'hôpital général (Hospital General) de Limoges suite aux a...
Date exacte : 1674
Analyse : Procédure concernant le paiement des rentes dues à l'hôpital général Saint-Alexis de Limoges pa...
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/17773). Consultation du 17/10/2024.