EMPREINTE

Louis XIV de France - Ad 87 - H SUP LIMOGES A 1 (2)

attaché à l'acte
Non lisible / détruite.
cire médiévale
vert
indéterminé
fragmentaire
1
sceau de couture
sceau pendant
Cyril Auxepaules

soie
vert; rouge
droit

Sceau type (1) Acte (1)


Acte (1)

Ad 87 - H SUP LIMOGES A 1 (2)

Date exacte : 1661

Analyse : Lettres patentes pour la fondation de l'hôpital général (Hospital General) de Limoges suite aux actes d'assemblée de Ville des 4 novembre 1657 et 15 mai 1659 et les privilèges d'exemption et d'amortissement. Aux lettres sont attaché les actes d'assemblée susmentionnés.

"Louis XIV de France - Ad 87 - H SUP LIMOGES A 1 (2)" dans la base Sigilla
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/201473). Consultation du 18/07/2025.
  
Cyril Auxepaules (18/01/2024 00:00)