SCEAU TYPE
Confédération Suisse - sceau - 1803
1803
50 mm
Un soldat casqué tient une lance dans s amain gauche et s'appuie à droite sur un bouclier, où il est inscrit "XIX CANTONE".
SCHWEIZEPISCHE EIDGENOSSENSCHAFT / 1803
allemand
Empreinte (2)
Acte (2)
Archives du Ministere des Affaires Etrangères - TRA18030005
Date exacte : 1803
Analyse : Ratification par la Confédération suisse de la convention qui prévoit sa capitulation militaire s...
Archives du Ministere des Affaires Etrangères - TRA18030008
Date exacte : 1803
Analyse : Ratification par la Confédération suisse du traité d'alliance signé le 27 septembre 1803 à Frib...
"Confédération Suisse - sceau - 1803" dans la base Sigilla
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/22197). Consultation du 16/10/2024.
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/22197). Consultation du 16/10/2024.
Damien Przytarski (09/06/2021 00:00)