SCEAU TYPE
Louis XII de France - contre-sceau - 1500
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Écu chargé de trois fleurs de lis, couronné et tenu par deux anges aux ailes déployées, agenouillés sur un sol rocailleux d’où sort un lis au naturel sur la corolle duquel repose la pointe de l’écu. Au-dessus des ailes des anges, des branchages. Le pourtour est bordé de festons soulignés extérieurement d’un épais cercle décoré.
Bibliographie (3) Armoirie (1) Empreinte (2) Contre-empreinte (12) Acte (2)
Bibliographie (3)
Armoirie (1)
Empreinte (2)
Contre-empreinte (12)
Acte (2)
Analyse : Transfixe de deux documents : lettres patentes du roi Louis XII touchant l'autorité et juridiction de la Chambre des Comptes à Dijon (1501) ; et rappel de son exécution (1503).
Date exacte : 1500
Analyse : Accord entre les procureurs du Roi et du vicomte de Rohan portant augmentation d'arbitres pour juger le différend pendant entre eux , auquel sont annexées les ratifications du Roi et de la Reine
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/2935). Consultation du 11/11/2025.