Ad 37 - 152 J 199 SC

Date exacte : 1635

Analyse : Lettres patentes de confirmation de Louis XIII concernant la réhabilitation des titres de noblesse ...

Ad 48 - G 1477

Date exacte : 1621

Ad 48 - G 1478 - 1

Date exacte : 1622

Ad 48 - G 1479 - 2

Date exacte : 1628

Am Dijon - G26 - 7 - n°2

Date exacte : 1641

Analyse : Lettres de Louis XIII concernant une lettre de Maitrise du métier de Carreleur en la ville de Dijon...

Am Dijon - Trésor des chartes B liasse 7/100

Date exacte : 1631

Analyse : Lettres patentes de Louis XIII en rétablissement de la mairie de Dijon.Confirmation de l'ordonnance...

Am Dijon - Trésor G liasse 15 c. 19

Date exacte : 1613

Analyse : Révocation des franchises de Foire de la ville de Dijon après des abus lors du lundi après l...

Am Poitiers - Casier 3, n° A47

Date exacte : 1618

Analyse : "Décharge accordée par Louis XIII des droits auxquels avaient été taxée la commune, l'Universit...

Am Poitiers - Casier 5, n° B36

Date exacte : 1636

Analyse : Lettres de provisions de l'office de greffier héréditaire en la police et justice des maire et éc...

Am Poitiers - Casier 8, n° C109

Date exacte : 1643

Analyse : Lettre du roi aux maire et échevins, par laquelle il leur mande de rendre les honneurs convenables ...

Am Poitiers - Casier 8, n° C52

Date exacte : 1625

Analyse : Arrêt du Conseil d'Etat portant défense de faire des amas et magasins de sel qui pussent gêner la...