SCEAU TYPE
Louis XIII de France - Roi de France - grand sceau - 1610/1639
Le roi est assis sur un trône, sous un pavillon fleurdelisé dont deux anges écartent les courtines. Ses pieds reposent sur deux lions couchés dos à dos sur une estrade. Il porte une couronne sommée d’une fleur de lis et un manteau. De la main droite il tient un sceptre terminé par une fleur de lis et de la gauche une main de justice. Un cartouche situé à ses pieds porte la date de 1610.
Bibliographie (1) Empreinte (14) Contre-empreinte (13) Acte (13)
Bibliographie (1)
Empreinte (14)
Louis XIII de France - Am Dijon - Trésor des chartes B liasse 7/94
Date exacte : 1610
Contre-empreinte
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Csc - Louis XIII de France - Am Dijon - Trésor des chartes B liasse 7/94
Louis XIII de France - Am Dijon - Trésor K liasse 22 c. 68
Date exacte : 1611
Contre-empreinte
Csc - Louis XIII de France - Am Dijon - Trésor K liasse 22 c. 68
Louis XIII de France - Am Poitiers - Casier 13, n° E54
Date exacte : 1612
Contre-empreinte
Cem - Louis XIII de France - Am Poitiers - Casier 13, n° E54
Louis XIII de France - Am Dijon - Trésor H liasse 16 c. 17
Date exacte : 1616
Contre-empreinte
Csc - Louis XIII de France - Am Dijon - Trésor H liasse 16 c. 17
Acte (13)
Date exacte : 1627
Analyse : Lettres patentes de Louis XIII pour les gages des officiers nouvellement créés et extrait des regi...
Date exacte : 1612
Analyse : Ratification par Louis XIII du traité sur les limites entre les possessions royales et celles du du...
Date exacte : 1612
Analyse : Attribution par Louis XIII des juridictions et ressorts des limites.
Date exacte : 1614
Analyse : Traité de Louis XIII concernant les limites de ses terres et de celles d'Albert d'Espagne en Bourgo...
Date exacte : 1620
Analyse : Signification de l'arrêt du Conseil rendu en faveur des officiers de la Chambre des Comptes contre ...
Date exacte : 1625
Analyse : Lettres patentes confirmant les privilèges de l'abbaye de Buzay.
Am Dijon - Trésor des chartes B liasse 7/94
Date exacte : 1610
Analyse : Confirmation par Louis XIII des articles de la réduction de la ville de Dijon sous l'obéissa...
Am Dijon - Trésor des chartes B liasse 7/97
Date exacte : 1611
Analyse : Lettre de Jussion par Louis XIII pour l'exécution de l'arrêt du conseil d'état en date du 26 juil...
Am Dijon - Trésor H liasse 16 c. 17
Date exacte : 1616
Analyse : Lettres patentes de Louis XIII réunissant au retrait de Dijon les villages jusqu'à celui de T...
Am Dijon - Trésor K liasse 22 c. 68
Date exacte : 1611
Analyse : Défense faite par Louis XIII adressée à la chambre des comptes et autres justiciers de Dijon de t...
Am Dijon - Trésor K liasse 22 c. 70
Date exacte : 1616
Analyse : Lettres patentes de Louis XIII par lesquelles il récompense la fidélité des habitants de Dijon en...
Am Poitiers - Casier 13, n° E54
Date exacte : 1612
Analyse : Lettres patentes par lesquelles le roi accorde aux maire et échevins les grilles du château de Poi...
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/2689). Consultation du 16/10/2024.