SCEAU TYPE
Louis XII de France - sceau de substitution - 1512/1514
Le roi est assis sur une banquette décorée d'arcatures qu'encadre une stalle dont le panneau arrière est surmonté d'un dais bombé et les montants latéraux ornés de nœuds et sommés de flèches. Banquette et stalle reposent sur une estrade en saillie. Une draperie fleurdelisée pendant du dais tapisse l'intérieur de cet ensemble de boiseries. Le souverain porte une couronne, une dalmatique, un manteau et un camail. De la main droite il tient une main de justice et de la gauche un sceptre terminé par un motif floral renflé. Le champ est semé de fleurs de lis. Sous l'estrade et au-dessus du dais, des rinceaux (cf. Dalas, M., op. cit.).
Bibliographie (2) Empreinte (4) Contre-empreinte (4) Moulage (1) Acte (4)
Bibliographie (2)
Empreinte (4)
Louis XII de France - Am Dijon - Trésor K liasse 21 c. 39
Date exacte : 1514
Contre-empreinte
Louis XII de France - Cem - Am Dijon - Trésor K liasse 21 c. 39
Louis XII de France - Am Saint-Flour - Chapitre IX article 2 n°37
Date exacte : 1514
Contre-empreinte
Louis XII de France - Cem - Am Saint-Flour - Chapitre IX article 2 n°37
Contre-empreinte (4)
Moulage (1)
Acte (4)
Date exacte : 1512
Analyse : Fondation d'une messe au couvent des trinitaires de Sarzeau en échange d'une rente annuelle de 10 livres : lettre patente de Louis XII, roi de France, confirmant la lettre de sa femme Anne, reine de France et duchesse de Bretagne.

Am Dijon - Trésor K liasse 21 c. 39
Date exacte : 1514
Analyse : Autorisation d'ascenser des places communes accordée par Louis XII aux habitants de Dijon.
Am Poitiers - Casier 6, n° C22
Date exacte : 1513
Analyse : Commission pour faire executer une ordonnance du Grand Conseil en vertu de laquelle les maire, bourgeois et échevins de Poitiers avaient été reçus opposants à l'érection d'une cour et juridiction ordinaire en la ville de Fontenay-le-comte; avec exploit de Nicolas Barillet, sergent, du 26 juin 1513.De Louis Rédet, Inventaire des archives de la ville de Poitiers. Partie antérieure à 1790, p. 51.
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/13158). Consultation du 18/06/2025.