SIGILLANT
Cour de Dole
Dole, Cour de
personne morale ou institution
1281-1551
Sceau type (13)
Sceau
Contre-sceau
Sceau aux contrats
"Cour de Dole" dans la base Sigilla
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/59959). Consultation du 16/01/2026.
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/59959). Consultation du 16/01/2026.
Sigilla
Philippe Jacquet (05/07/2021 00:00)