SCEAU TYPE

Parlement de Dole - sceau - 1527/1561

sceau
rond
Les informations sur ce sceau-type nécessitent une vérification.

1545
1505

45 mm

(La plupart des mesure doivent être vérifiées, il se peut que, malgré les ressemblances, certains de ces sceaux soient de taille différentes !)


Dans un cercle polyobé, un écu aux armes du comté de Bourgogne

armorial

___] CV [_] PARLAMENTI . COMITATVS . BVR [___
Entre filets. La bordure interne est plus épaisse que d'autres sceaux ressemblant et contemporains.

Empreinte (7) Acte (7)


Acte (7)

Ad 70 - H 278 / 2

Date exacte : 1543

Analyse : Procédure judiciaire en appel

Ad 70 - H 278 / 3

Date exacte : 1543

Analyse : Procédure judiciaire en appel

Ad 70 - H 278 / 4

Date exacte : 1545

Analyse : Quittance de frais

Ad 70 - H 330 / 1

Date exacte : 1542

Analyse : Acte de Charles Quint


Ad 70 - H 413 / 1

Date exacte : 1527

Analyse : Acte relatif à Gray

Ad 70 - H 430 / 2

Date exacte : 1536

Analyse : Arrêt du Parlement de Dole en faveur de Jean Defay, abbé de Bèze, contre les habitants de Nantilly

Am Besançon - GG 410/33

Date exacte : 1561

Analyse : Lettre du parlement de Dole exprimant des craintes au sujet de propos hérétiques proférés en Besançon par un prédicateur cordelier lesquels propos auraient eu de l'écho à Dole.

"Parlement de Dole - sceau - 1527/1561" dans la base Sigilla
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/39821). Consultation du 22/01/2026.
Sigilla
Esther Nicolas (07/07/2023 00:00)
Matthieu Muller (25/07/2025 11:37)