SCEAU TYPE
Louis XIII de France - 1612/1632
Ecu droit, à trois fleurs de lys, tenu par deux anges (dont seul celui de senestre subsiste), et surmonté d'une couronne.
Empreinte (6)
Acte (6)
Date exacte : 1627
Analyse : Lettres patentes de Louis XIII pour les gages des officiers nouvellement créés et extrait des regi...
Date exacte : 1612
Analyse : Ratification par Louis XIII du traité sur les limites entre les possessions royales et celles du du...
Date exacte : 1614
Analyse : Traité de Louis XIII concernant les limites de ses terres et de celles d'Albert d'Espagne en Bourgo...
Date exacte : 1623
Analyse : Commission pour faire assigner les receveurs particuliers à la recette des deniers publics des comt...
Date exacte : 1618
Analyse : Mandement pour l'application d'une ordonnance du Parlement de Bourdeaux, dont une copie est jointe �...
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/2963). Consultation du 16/10/2024.