SCEAU TYPE
Louis XIV de France - contre-sceau - 1648/1694
Ecu chargé de trois fleurs de lis, sommé d’une couronne et soutenu par deux anges.
Bibliographie (1) Armoirie (1) Empreinte (5) Contre-empreinte (31) Acte (4)
Bibliographie (1)
Armoirie (1)
Empreinte (5)
Acte (4)
Date exacte : 1648
Analyse : Lettre patente du roi Louis XIV portant désunion des maisons sises à Chartainvilliers de la p...
Am Dijon - Liasse B17 II c. 123 (II)
Date exacte : 1687
Analyse : Arrêt du conseil d'état nommant le nouveau maire et les nouveaux échevins de la ville de Dijon.
Am Dijon - Liasse B17 II c. 124 (II)
Date exacte : 1694
Analyse : Cahier de parchemin scellé avec cet acte ; https://dev.irht.cnrs.fr/iiris/Sigilla/web/194404&n...
Am Poitiers - Casier 11, n° D91
Date exacte : 1693
Analyse : Arrêt du Conseil d'Etat qui, à la requête des maire et échevins, casse et annule le bail à ferm...
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/2691). Consultation du 17/10/2024.