SCEAU TYPE
Sigismond de Luxembourg - grand sceau - Empereur du Saint-Empire romain germanique - 1433/1436
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Dans le champ, le roi assis en majesté, couronné, tenant un sceptre dans sa main droite, l'orbe dans sa main gauche ; entouré de deux aigles tenant un écu dans une serre, et encadré de trois écus supplémentaires, portant les armes de l'Empire, de la Bohême, de la Hongrie et de la nouvelle Hongrie.
Bibliographie (1) Empreinte (13) Contre-empreinte (13) Acte (13)
Bibliographie (1)
Bibliographie (1)
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Die Siegel der deutschen Kaiser und Könige von 751 zu 1806
II. Tafel 17, n°1.
Empreinte (13)
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Contre-empreinte (13)
Acte (13)
Date exacte : 1434
Analyse : Confirmation par l’empereur Sigismond des privilèges accordés à la cité de Besançon par les empereurs Charles IV et Wenceslas.
Date exacte : 1436
Analyse : Sigismond 1er, roi des romains, déclarant qu’il ne veut nullement décharger la famille Würmelin de ses obligations envers la ville de Colmar.
Date exacte : 1436
Analyse : L'empereur Sigismond de Luxembourg maintenant la ville de Haguenau, envers et contre tous, et particulièrement contre les seigneurs de Lichtenberg, Ochsentein et Geroldseck (en Vosges) dans la possession du bien d'émigration et d'immigration, pour en jouir à perpétuité, comme elle l'a toujours fait, portant défense à tout seigneur de citer en justice ailleurs qu'à Haguenau leurs sujets, pour fait d'éimigration en cette ville, de saisir leurs biens ou d'exiger des cautions pour la même cause.
Date exacte : 1436
Analyse : Sigismond de Luxembourg, empereur des Romains, confirme aux bourgeois nobles ou non de la ville de Haguenau l’exemption de tout impôt sur les biens qu’ils possèdent hors du territoire de la ville (par les seigneurs locaux) et l’exemption de toute juridiction étrangère. L'empereur confirme à la ville le privilège dont elle a toujours joui de ne payer aucune contribution, ni impôt, pour raison des biens que les bourgeois possèdent, en quelque lieu qu'ils soient situés ; maintient dans le droit dont ils jouissent, les bourgeois et les nobles qui habitent la ville, de ne pouvoir être cités devant nuls autres tribunaux que ceux de Haguenau, savoir : le "Hofgericht", le "gemeine Landgericht" et les Landvogt, mestre et conseil. (Source : Inventaire-sommaire Nessel-Hanauer, AA 54, p. 6.) Acte vidimé en 1436 par le président du Tribunal de Rottweill en double (cf. Am Haguenau - AA 54 / 2 et Am Haguenau - AA 54 / 3), et en 1484 par le prévôt du Vieil-Hôpital (cf. Am Haguenau - AA 54 / 4).
Date exacte : 1434
Analyse : Diplôme de l'empereur Sigismond qui confirme aux habitants de Haguenau tous les droits et privilèges que ses prédécesseurs leur ont accordés au sujet de la forêt. L'empereur Sigismond est le premier à parler de la possession de la Forêt Sainte par indivis entre son représentant, le landvogt, et la ville de Haguenau.
Date exacte : 1436
Analyse : Diplôme de l'empereur Sigismond confirmant la propriété de la forêt aux autorités et bourgeois de Haguenau
Date exacte : 1436
Analyse : Sigismond, empereur des Romains, roi de Hongrie, Bohême, Dalmatie et Croatie, reconnaît que son père l’empereur Charles a accordé au bourgmestre et au conseil de la ville de Haguenau le droit d’accueillir des juifs de toute origine. Constatant qu’ils sont devenus trop nombreux et que cela cause de grands dommages aux habitants chrétiens comme au territoire de l’Empire, il interdit désormais à quiconque, bourgeois ou non, d’accueillir des juifs en leur louant ou leur vendant un logement ou un terrain en ville ou sur son ban (Burgbann) sans l’autorisation du bourgmestre et du Conseil, sous peine d’une amende de 30 marcs d’or, à payer pour moitié à la chambre impériale et pour moitié à la ville de Haguenau.
Date exacte : 1433
Analyse : L'empereur Sigismond confirme les anciens droits et privilèges de la ville de Kaysersberg. König Sigmund bestätig die alten Freiheiten und Gewohnheiten der Stadt Kaysersberg. (Source : August Scherlen, Inventar des alten Archivs der Stadt Kaysersberg, 1914, p. 15.)
Date exacte : 1434
Analyse : L'empereur Sigismond tranche le conflit entre Kientzheim et Kaysersberg de la sorte qu'il maintient aux deux villes leurs jours de marché hebdomadaire et annuel. Kientzheim était depuis 60 ans érigée comme ville par le duc Léopold d'Autriche, avec un marché hebdomadaire le mardi, et plus tard dotée par le roi Sigismond d'un marché annuel le jour de la Saint-Mathieu. Kaiser Sigmund entscheidet den Streit zwischen Kienzheim und Kaysersberg auf die Weise, daß er beiden Städten die gewährten Wochenund Jahrmarktstage beläßt. — Kienzheim war vor 60 Jahren durch Herzog Leopold von Oesterreich zur Stadt erhoben, mit einem Wochenmarkt auf Dienstag und später vom König Sigmund mit einem Jahrmarkt auf St. Matheustag ausgestattet worden. (Source : August Scherlen, Inventar des alten Archivs der Stadt Kaysersberg, 1914, p. 9, cf. AA 1 n° 27.)
Date exacte : 1433
Analyse : A la demande de la ville de Mulhouse, l'empereur Sigismond confirme et renouvelle en général les grâces, franchises, droits et privilèges qu'ils tiennent de ses précédesseurs et de lui.
Date exacte : 1433
Analyse : L'empereur Sigismond informe la ville de Mulhouse qu'elle devra verser annuellement 12 marcs d'argent à Jean Offenbourg sur la taxe d'empire, suite au nouvel emprunt de 100 marcs qu'il a contracté et dont le remboursement se fait sur la taille de Mulhouse.
Date exacte : 1434
Analyse : Reçu pour paiement de la taxe impériale pour l’année 1435.
Date exacte : 1434
Analyse : Quittance donnée à la ville de Mulhouse pour paiement de la taxe impériale pour l’année 1437.
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/21581). Consultation du 25/01/2026.