SCEAU TYPE
Tribunal aulique de Rottweil - sceau - 1435/1572
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Armoirie (1) Empreinte (37) Contre-empreinte (7) Acte (38)
Armoirie (1)
Empreinte (37)
Tribunal aulique de Rottweil - Am Haguenau - AA 72 / 2
Date exacte : 1507
Contre-empreinte
Cem - Tribunal aulique de Rottweil - Am Haguenau - AA 72 / 2
Tribunal aulique de Rottweil - Am Haguenau - AA 73 / 4
Date exacte : 1507
Contre-empreinte
Cem - Tribunal aulique de Rottweil - Am Haguenau - AA 73 / 4
Tribunal aulique de Rottweil - Am Haguenau - AA 142 / 3
Date exacte : 1511
Contre-empreinte
Cem - Tribunal aulique de Rottweil - Am Haguenau - AA 142 / 3
Tribunal aulique de Rottweil - Am Haguenau - AA 71 / 4
Date exacte : 1530
Contre-empreinte
Cem - Tribunal aulique de Rottweil - Am Haguenau - AA 71 / 4
Tribunal aulique de Rottweil - Am Haguenau - AA 143 / 25
Date exacte : 1540
Contre-empreinte
Cem - Tribunal aulique de Rottweil - Am Haguenau - AA 143 / 25
Tribunal aulique de Rottweil - Am Haguenau - AA 144 / 5
Date exacte : 1540
Contre-empreinte
Cem - Tribunal aulique de Rottweil - Am Haguenau - AA 144 / 5
Acte (38)
Date exacte : 1507
Analyse : Vidimus de 1507 par la tribunal aulique de Rotweil d'un diplôme de 1494 de Maximilien Ier qui confi...
Date exacte : 1511
Analyse : Jugement de la Cour impériale de Rottweil en faveur de Haguenau contre contre le comte de Hana...
Date exacte : 1540
Analyse : Jugement du Tribunal impérial de Rottweil contre Valentin Bader, péager de l'évêque à ...
Date exacte : 1554
Analyse : Jugement de la Cour impériale de Rottweil, en faveur de la ville de Haguenau et en vertu des privil...
Date exacte : 1540
Analyse : Jugement du Tribunal impérial de Rottweil, en faveur de la ville de Haguenau et en vertu des privil...
Date exacte : 1507
Analyse : Vidimus partiel d'un diplôme de Guillaume de Hollande et d'un diplôme de Frédéric III (Frédéri...
Date exacte : 1507
Analyse : Vidimus d’un diplôme de Sigismond de Luxembourg, empereur des Romains qui maintient particulière...
Date exacte : 1471
Analyse : Vidimus de 1471 par le tribunal aulique de Rottweil d'un diplôme de Frédéric III (Frédéric V de...
Date exacte : 1482
Analyse : Vidimus de 1482 par le conseil de Rottweil d'un diplôme de 1471 de Frédéric III (Frédéric V de ...
Date exacte : 1530
Analyse : Vidimus du tribunal aulique de Rottweil, en 1530, d'un diplôme de Frédéric III (Frédéric V de H...
Date exacte : 1507
Analyse : Vidimus de 1530 par le tribunal aulique de Rottweil d'un diplôme de 1482 de Frédéric III (Frédé...
Date exacte : 1435
Analyse : Le juge du Tribunal aulique de Rottweil, le comte Johann de Sulz, délivre un vidimus du diplô...
Date exacte : 1444
Analyse : Le juge du Tribunal aulique de Rottweil, le comte Johann de Sulz, délivre un vidimus du diplô...
Date exacte : 1471
Analyse : Le juge du Tribunal aulique de Rottweil, le comte Johann de Sulz, délivre un vidimus du diplô...
Date exacte : 1468
Analyse : Sur plainte portée par la commune de Sausheim, le comte Jean de Soultz, juge au tribunal aulique de...
Date exacte : 1469
Analyse : Le comte Jean de Sultz, juge du tribunal aulique de Rottweil, signifie aux bourgeois, au conseil et ...
Date exacte : 1469
Analyse : Le comte Jean de Sultz, juge du tribunal aulique de Rottweil, signifie au bourgmestre, au conseil et...
Date exacte : 1469
Analyse : Assignation à comparaître de Mulhouse par le tribunal de Rottweil dans l'affaire contre Marguerite...
Date exacte : 1477
Analyse : Sentence d'absolution du comte Jean de Soultz, juge au tribunal aulique de Rottweil, qui, en vertu d...
Date exacte : 1488
Analyse : Sentence du tribunal aulique de Rottweil contre Pfastatt.
Date exacte : 1501
Analyse : Gaspar zu Rhein, évêque de Bâle, autorise la réunion des deux prébendes de l'autel de la Vierge...
Date exacte : 1501
Analyse : Le tribunal aulique de Rottweil informe Mulhouse au sujet du bannissement de Hans Scherer
Date exacte : 1460
Analyse : Un vidimus, écrit le 19 Février 1460, par le tribunal aulique de Rottweil, de la charte AMMulh.p.i...
Date exacte : 1447
Analyse : Vidimus établi par la cour aulique du roi Frédéric des libertés consenties à la ville de Mulhou...
Date exacte : 1435
Analyse : Vidimus du diplôme délivré par l'empereur Sigismond le10 Août 1433 concernant les droits et priv...
Date exacte : 1442
Analyse : Sentence du tribunal aulique de Rottweil représenté par Jean Ludwig, comte (grave) de ...
Date exacte : 1460
Analyse : Le comte Jean de Soultz, grand juge au tribunal aulique de Rottweil, déclare que sur la plainte por...
Date exacte : 1460
Analyse : Le comte Jean de Soultz déclare qu'en 1379, le prévôt et le juge de Soultz en Alsace ont ét...
Date exacte : 1572
Analyse : A la demande de l'abbé Heinrich von Jestetten, le comte Wilhelm de Graveneck, juge aulique, prononc...
Date exacte : 1556
Analyse : Sentence du tribunal aulique de Rottweil pour des querelles en justice entre les villes de Colmar et...
Date exacte : 1556
Analyse : Sentence du tribunal aulique de Rottweil pour des querelles en justice entre les villes de Colmar et...
Date exacte : 1469
Analyse : Jugement du tribunal aulique de Rottweil dans l’affaire opposant Claus Rantlieb, bourgeois de Sél...
Am Strasbourg-AVES - AA 1513 / 16
Date exacte : 1459
Analyse : Le juge du Tribunal aulique de Rottweil, le comte Johann de Sultz, fait savoir au Magistrat de Stras...
Date exacte : 1468
Analyse : Vidimus, délivré par le juge aulique, le comte Johannes von Sultz, du diplôme donné à Prague le...
Date exacte : 1495
Analyse : Le comte Erhart von Nellenburg, seigneur de Tenngen, faisant fonction de juge à la cour de Rottweil...
Date exacte : 1462
Analyse : Copie vidimée par le comte Jean de Soultz, juge impérial, (1) de la lettre de Charles IV, roi des ...
Date exacte : 1459
Analyse : Copie vidimée par le comte Jean de Soultz, juge à la cour impériale de Rottweil, du privilège de...
Date exacte : 1537
Analyse : Sentence du tribunal aulique de Rottweil dans un litige opposant Friedrich Bock de Blaesheim représ...
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/17464). Consultation du 17/10/2024.