SIGILLANT

Sceau saisi pour son emblème

Sceau saisi pour son emblème
personne morale ou institution
Laïc

"Sceau saisi pour son emblème" dans la base Sigilla
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/54377). Consultation du 22/11/2024.
  
Philippe Jacquet (19/10/2020 00:00)