SCEAU TYPE
Sigismond de Luxembourg - petit sceau - Empereur du Saint-Empire romain germanique - 1433/1436
)
Aigle à deux têtes nimbées. Légende concentrique.
Bibliographie (2) Empreinte (9) Acte (9) Moulage (1)
Bibliographie (2)
Bibliographie (2)
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Archives de l'Empire. Inventaires et documents publiés par ordre de l'Empereur. Collection de sceaux
n° 10907
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Die Siegel der deutschen Kaiser und Könige von 751 zu 1806
vol. 2, p. 9, et planche 18 n° 1.
Empreinte (9)
Acte (9)
Date exacte : 1434
Analyse : Sauvegarde accordée par l’empereur Sigismond à la ville de Besançon et confirmation de ses privilèges.
Date exacte : 1436
Analyse : Lettre de l'empereur Sigismond Ier concernant la démission faite par messieurs les Gouverneurs de la Régalie de Besançon
Date exacte : 1436
Analyse : Édit impérial, ordonnant à Louis, comte palatin du Rhin, Landvogt en Alsace, de soutenir les villes d'Alsace contre les prétentions de droits de péage à Huttenheim, Matzenheim, Kogenheim et Rouffach. Il ordonne la même chose à Jacques, margrave de Bade, dans un édit du même jour à AMH, AA 139 / 28.
Date exacte : 1436
Analyse : Édit impérial, ordonnant à Jacques, margrave de Bade, de soutenir les villes d'Alsace contre les prétentions de droits de péage à Huttenheim, Matzenheim, Kogenheim et Rouffach. Il ordonne la même chose à Louis, comte palatin du Rhin, Landvogt en Alsace, dans un édit du même jour à AMH, AA 139 / 27.
Date exacte : 1436
Analyse : Rescrits adressés par l'empereur Sigismond à la ville de Strasbourg, à Burcard de Mullenheim et aux nobles de Hattstatt, faisant défense à ces derniers d'excercer des hostilités contre Obernai et les citant devant sa Chambre impériale. Trève conclue entre la ville et Burcard de Mullenheim par l'intermédiaire du comte palatin Etienne avec indication d'une conférence pour terminer définitivement le litige. Source : Inventaire des AM Obernai, F. Eyer,1977.
Date exacte : 1436
Analyse : Rescrits adressés par l'empereur Sigismond à la ville de Strasbourg, à Burcard de Mullenheim et aux nobles de Hattstatt, faisant défense à ces derniers d'excercer des hostilités contre Obernai et les citant devant sa Chambre impériale. Trève conclue entre la ville et Burcard de Mullenheim par l'intermédiaire du comte palatin Etienne avec indication d'une conférence pour terminer définitivement le litige. Source : Inventaire des AM Obernai, F. Eyer,1977.
Am Strasbourg-AVES - CH212/4337
Date exacte : 1433
Analyse : L’empereur Sigismond porte exemption de tous droits et impôts perçus dans l’évêché de Strasbourg, en faveur des habitants de cette ville (Analyse de l'inventaire manuscrit de Charles Wittmer).
Am Strasbourg-AVES - CH212/4338
Date exacte : 1433
Analyse : L’empereur Sigismond demande aux bourgeois de Strasbourg de prêter assistance à Adolphe, duc de Juliers, Gueldre et Berg, contre ses sujets révoltés.
Date exacte : 1434
Analyse : Plaqué à un sauf-conduit donné à Antoine, comte de Vaudemont. Bâle, (v. s.).
Moulage (1)
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/33954). Consultation du 14/01/2026.