SCEAU TYPE
Louis XIII de France - contre-sceau - 1610/1615
Ecu droit, à trois fleurs de lys, surmonté d'une couronne et tenu par deux anges.
Bibliographie (1) Armoirie (1) Empreinte (2) Contre-empreinte (10) Acte (2)
Bibliographie (1)
Armoirie (1)
Empreinte (2)
Acte (2)
Am Dijon - Trésor B liasse 7 c. 94 (II)
Date exacte : 1610
Analyse : Copies des édits de Pacification et de réduction de la ville de Dijon, donnés le 27 mai et en jui...
Am Dijon - Trésor K liasse 22 c. 70 (II)
Date exacte : 1615
Analyse : Arrêt de la chambre des comptes de Dijon annexé à cet acte : http://www.sigilla.org/acte/am-...
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/2938). Consultation du 16/10/2024.