EMPREINTE

Louis XV de France - Am Poitiers - Casier 5, n° B56

attaché à l'acte
cire médiévale
brun
présence d'un contre-sceau
incomplet
1
sceau
sceau pendant
Solenn Nollez

simple queue
parchemin
vierge ou naturelle

Contre-empreinte (1) Sceau type (1) Acte (1)


Acte (1)

Am Poitiers - Casier 5, n° B56

Date exacte : 1748

Analyse : Lettres patentes en forme de provisions de vingt-deux offices municipaux réunis au corps de la vill...

"Louis XV de France - Am Poitiers - Casier 5, n° B56" dans la base Sigilla
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/222450). Consultation du 16/10/2024.
  
Solenn Nollez (27/06/2024 08:40)
Solenn Nollez (27/06/2024 08:40)