EMPREINTE

Jean Philippe Schumann - Am Cernay - GG 6 / 2

attaché à l'acte
cire médiévale
rouge
aucun
pas de contre-sceau
complet
2
sceau
sceau en placard
Edith Ruhlmann

Sceau type (1) Acte (1)


Acte (1)

Am Cernay - GG6/2

Date exacte : 1669

Analyse : Accord entre la ville de Cernay et l'intendant de la cour franche de Lucelle à Cernay, au sujet de la rente en huile et en cire que celle-ci devait à la fabrique de l'église paroissiale de Cernay.

"Jean Philippe Schumann - Am Cernay - GG 6 / 2" dans la base Sigilla
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/199785). Consultation du 16/01/2026.
Sigi-Al ;  Sigilla
Edith Ruhlmann (04/08/2023 00:00)