EMPREINTE
Conseil d'État de Lorraine - Ad 88 - G 293
attaché à l'acte
SIGILLVM SVPPLICATIONVM
indéterminé
pas de contre-sceau
sceau
Scaeu rond, papier
aucun
Ugo Lemou
Sceau type (1) Acte (1)
Sceau type (1)
Acte (1)
Date exacte : 1720
Analyse : Arrêt du Conseil d'État de Lorraine relatif à la réunion au Chapitre de Deneuvre, de ceux de Bl�...
"Conseil d'État de Lorraine - Ad 88 - G 293" dans la base Sigilla
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/173978). Consultation du 22/11/2024.
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/173978). Consultation du 22/11/2024.
Ugo Lemou (04/01/2021 00:00)