EMPREINTE

Cour royale établie au bailliage de Velay - Ad 43 - G 641-9

Général

Cour royale établie au bailliage de Velay
vert
sceau
sceau pendant
Martin de Framond

Associations (2)

Sceau type (1) Acte (1)


Acte (1)

Ad 43 - G 641-9

Date exacte : 1368

Analyse : Acte en faveur d'Eustache de Chamblas. Mention de l'apposition des sceaux des cours, en fait seul ce...

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"Cour royale établie au bailliage de Velay - Ad 43 - G 641-9" dans la base Sigilla
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/171248). Consultation du 16/10/2024.

Historique de la notice

  
Philippe Jacquet (07/10/2020 00:00)