DÉPÔT
Am Epinal
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Analyse : Lettres certificatoires relatives au procès pendant entre l'évêque de Metz et les bourgeois d'Ép...
Date exacte : 1223
Analyse : Concession, par l'évêque de Metz, du consentement des habitants d'Épinal, à Frousque de Gigney, ...
Date exacte : 1306
Analyse : Charte de Renaud, accordant pour six ans à la ville d'Épinal le droit de tonneu (droit d...
Date exacte : 1371
Analyse : Traité de paix entre l'évêque de Metz, la ville d'Épinal et plusieurs seigneurs qui étaient en ...
Date exacte : 1393
Analyse : Permission donnée par la duchesse aux habitants d'Épinal de trafiquer dans les pays soumis à l'au...
Date exacte : 1401
Analyse : Attestation du chapitre de Metz que les bourgeois d'Épinal ne peuvent être gagés et que leurs bie...
Date exacte : 1403
Analyse : Arrêt du Parlement de Dôle qui décide que les habitants d'Épinal ne sont pas responsables des de...
Date exacte : 1415
Analyse : Confirmation par l'évêque Conrad, des privilèges de la ville d'Épinal
Date exacte : 1426
Analyse : Lettres testimoniales sur l'état de la cause du procès ci-dessus
Date exacte : 1426
Analyse : Vidimus de deux attestations du chapitre de Metz concernant les franchises de la ville d'Épinal
Date exacte : 1430
Analyse : Sentence arbitrale rendue à Vesoul au sujet de la prise de sept marchands d'Épinal
Date exacte : 1433
Analyse : Lettre de sûreté accordées par le duc aux marchands bourgeois d'Épinal qui voudraient se rendre ...
Date exacte : 1433
Analyse : Paix entre l'évêque de Metz et les bourgeois d'Épinal au sujet de courses faites par eux sur les ...
Date exacte : 1433
Analyse : Bulle de Concile de Bâle ordonnant à l'évêque de Metz et aux habitants d'Épinal, sous peine d'e...
Date exacte : 1441
Analyse : Lettres de sauvegarde du marquis du Pont, prenant la ville d'Épinal sous sa protection et autorisan...
Date exacte : 1441
Analyse : Confirmation par Ysabelle d'une lettre de sauvegarde en faveur de la ville d'Épinal, donnée par so...
Date exacte : 1442
Analyse : Confirmation par le marquis du Pont des privilèges de la ville d'Épinal
Date exacte : 1443
Analyse : Traité de paix, sous la garantie de Louis, fils du duc, entre Claude de Brette et les gens d'Épina...
Date exacte : 1450
Analyse : Bulle de Nicolas V levant l'interdit prononcé contre la ville d'Épinal par l'évêque de Metz Conr...
Date exacte : 1464
Analyse : Citation adressée à l'évêque de Metz par les quatre gouverneurs d'Épinal à comparaître à Rom...
Date exacte : 1466
Analyse : Procuration donnée par le duc Jean à son fils Nicolas, marquis du Pont, pour recevoir les habitant...
Date exacte : 1466
Analyse : Lettres de Nicolas, marquis du Pont, lieutenant de son père le duc Jean II, par lesquelles il tient...
Date exacte : 1466
Analyse : Charte de Nicolas, délégué par son père pour recevoir la ville et les bourgeois d'Épinal en son...
Date exacte : 1466
Analyse : Confirmation par le duc Jean II de la charte octroyée par son fils le 21 juillet, et concernant l'i...
Date exacte : 1513
Analyse : Ratification, par le duc Antoine, des concessions et confirmations de privilèges octroyées aux hab...
Date exacte : 1515
Analyse : Acensement à la ville d'Épinal, par le receveur général de Lorraine, d'un cours d'eau sortant du...
Date exacte : 1575
Analyse : Lettres relatives à la Voivre et à l'abornement de la métairie de Laufromont, appartenant à l'ab...
Date exacte : 1600
Analyse : Procuration donnée par les quatre gouverneurs à un des gouverneurs et à un conseiller de la ville...
Date exacte : 1613
Analyse : Confirmation par le duc des privilèges de la ville d'Épinal
Date exacte : 1615
Analyse : Permission donnée à un bourgeois d'Épinal de tenir en nature de champ et de pré deux pièces de ...
Date exacte : 1624
Analyse : Confirmation par Charles et Nicole des privilèges de la ville d'Épinal
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/151681). Consultation du 22/11/2024.