ACTE
Ad 57 - G 500 / 2
France - Fr
G 500 / 2
parchemin
présence d'un repli
Français
1
[Pas de suscription, l'acte commence par un exposé.]
Statuts du chapitre cathédral de Metz relatif aux résignations de prébendes et aux démissions, touchant notamment les conditions de conservation ou d’interruption de l’occupation de la maison canoniale attachée à la prébende.
En foy de quoy, nous avons à ces présentes faict appendre le scelle ordinaire de nostredict chapitre et contresigner de nostre secrétaire ordinaire.
Metz
Le sceau et son contre-sceau sont montés à l'envers (le sceau est présenté au revers de l'acte).
Jean-Eric Iung
daté
1642
11 octobre
240 mm
330 mm
15 mm
"Ad 57 - G 500 / 2" dans la base Sigilla
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/95906). Consultation du 21/01/2025.
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/95906). Consultation du 21/01/2025.
Philippe Jacquet (05/07/2021 00:00)
Jean-Eric Iung (13/08/2024 07:50)