ACTE
Archives du Ministere des Affaires Etrangères - TRA18160008
TRA18160008
cahier papier
absence de repli
seing manuel
1
"Alexandre"
Ratification par Alexandre Ier, Empereur de toutes les Russies, de la convention relative à la liquidation des prétentions réciproques de la France et du duché de Varsovie, signée le 27 septembre 1816 à Paris entre la France et le dit empereur.
Saint-Pétersbourg
L'acte est un cahier papier, rédigé en alphabet cyrillique, dans un portefeuille de velours rouge.
Damien Przytarski
ratificafion
daté
12 novembre
1816
"Archives du Ministere des Affaires Etrangères - TRA18160008" dans la base Sigilla
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/89703). Consultation du 21/01/2026.
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/89703). Consultation du 21/01/2026.
Sigilla
Damien Przytarski (01/06/2021 00:00)