SCEAU TYPE
Bailliage de Dijon - sceau aux sentences - 1420/1507
Écu écartelé de Bourgogne moderne et de Bourgogne ancien, dans une rosace fleuronnée.
Bibliographie (1) Empreinte (9) Matrice (1) Acte (9) Contre-empreinte (1)
Bibliographie (1)
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Inventaire des sceaux de la Bourgogne
p.108, n°633
Empreinte (9)
Matrice (1)
Acte (9)
Date exacte : 1420
Analyse : Lettres de confirmation passées entre le duc de Bourgogne et la duchesse d'Autriche sa tante.
Date exacte : 1441
Analyse : Sentence du Bailli de Dijon par laquelle il homologue la transaction conclue par devant lui par les ...
Date exacte : 1507
Analyse : Renvoie à la Mairie de la connaissance d'un procès dont un clerc tonsuré est partie
Date exacte : 1474
Analyse : Renvoi par le bailliage à la Mairie de la connaissance d'un délit rural. Sentence du bailliage de ...
Date exacte : 1487
Analyse : Sentence rendue au Baillage de Dijon entre les religieux de Notre-Dame de Clairvaux et les Maire et ...
Date exacte : 1494
Analyse : Procès dressé par le lieutenant général du Bailliage à la requete des vicomte Mayeur et Echevin...
Date exacte : 1507
Analyse : Sentence donnée au Bailliage de Dijon pour trancher entre Christophe Bergier, serrurier à Di...
Am Dijon - Trésor K liasse 20 c. 26
Date exacte : 1478
Analyse : Mandement du Bailli de Dijon qui fait une forme de compte-rendu du procès intenté contre ...
Am Dijon - Trésor K liasse 21 c. 34 (II)
Date exacte : 1500
Analyse : Acte de vente d'une maison en la rue des Fols à la mairie de Dijon par Gaspard de Talarut, seigneur...
Contre-empreinte (1)
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/886). Consultation du 21/03/2025.