SCEAU TYPE
Bailliage de Dijon - sceau aux causes - 1401/1499
Écu écartelé de Bourgogne moderne et de Bourgogne ancien, le champ du sceau bordé de festons fleuronnés.
Bibliographie (1) Empreinte (16) Moulage (1) Acte (15)
Bibliographie (1)
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Inventaire des sceaux de la Bourgogne
p.108, n°632
Empreinte (16)
Moulage (1)
Acte (15)
Date exacte : 1401
Analyse : Vidimus des lettres de Waleran de Luxembourg, comte de Saint-Paul, touchant certaines clauses du tra...
Date exacte : 1401
Analyse : Vidimus des lettres de Waleran de Luxembourg, comte de Saint Paul, touchant certaines clauses du tra...
Date exacte : 1401
Analyse : Vidimus d'un acte du 19 février 1393 (Philippe duc de Bourgogne, sa femme et Waleran de Luxembourg,...
Date exacte : 1401
Analyse : Vidimus sur le traité du mariage d'Antoine de Bourgogne et de Jeanne de Luxembourg : Antoine hérit...
Date exacte : 1401
Analyse : Vidimus sur le traité du mariage d'Antoine de Bourgogne et de Jeanne de Luxembourg. Waleran de Luxe...
Date exacte : 1401
Analyse : Vidimus d'un acte du 21 février 1393, de Philippe duc de Bourgogne. Sur les terres dont hérite Jea...
Date exacte : 1488
Analyse : Mandement du Bailli de Dijon ordonnant l'assignation de J. Castenet pour prononcer sur le trouble ap...
Date exacte : 1403
Analyse : Réclamation faite à la mairie de Dijon par le bailliage de Dijon pour récupérer un pri...
Date exacte : 1412
Analyse : Injonction faite par le bailli de Dijon au maire de Dijon d'arrêter les frères de Dyo, contenant l...
Date exacte : 1446
Analyse : Débats entre la Mairie et le procureur du baillage pour juridiction d'une garde entrante.
Date exacte : 1450
Analyse : Mandement du bailli de Dijon adressé au maire pour lui enjoindre d'arrêter Jean Robelos accusé de...
Date exacte : 1458
Analyse : Mandement du bailli de Dijon qui fait suite à une demande de la commune de Dijon concernant un cas ...
Am Dijon - Trésor B liasse 5 c. 64 (II)
Date exacte : 1477
Analyse : Ordre d'enregistrement par le bailli d'un acte donné par le roi Louis XI de France
Am Dijon - Trésor K liasse 20 c. 29
Date exacte : 1491
Analyse : Enregistrement par la bailli de Dijon des lettres patentes de Charles VIII confirmant l'octroi sur l...
Am Dijon - Trésor K liasse 20 c. 33
Date exacte : 1499
Analyse : Comission du bailli de Dijon qui ordonne l'enregistrement des lettres patentes de Louis XII datées ...
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/885). Consultation du 22/03/2025.