SCEAU TYPE
Parlement de Dole - sceau - 1403/1504
L'écu de Bourgogne-Comté (semé de billettes au lion couronné, brochant), dans une double rosace.
Bibliographie (2) Armoirie (1) Empreinte (13) Acte (11) Moulage (2)
Bibliographie (2)
Armoirie (1)
Empreinte (13)
Acte (11)
Date exacte : 1413
Analyse : Ajournement contre Louis de Chalon, comte de Tonnerre, devant le parlement de Dole.
Date exacte : 1413
Analyse : Arrêt par défaut rendu au parlement contre Louis de Chalon, comte de Tonnerre.
Date exacte : 1429
Analyse : Copie du mandement de procuration, daté du 5/04/1429, à Jean Voillot par Guillaume de Vienne, pour...
Date exacte : 1473
Analyse : Arrêt du Parlement de Dole en rapport avec l'Abbaye d'Acey
Date exacte : 1403
Analyse : Arrêt du parlement de Dôle portant homologation d'un accord entre Jean de Plaigne et l'abbesse de ...
Am Besançon - AA 21/8 (transfixe II/II)
Date exacte : 1504
Analyse : fait à Dole, lettres de gardienneté du duc de Bourgogne de la cité de Besançon données à Bruxe...
Date exacte : 1504
Analyse : Pièce relatif la rente due par la ville de Dole à l'Abbaye de Saint Vincent de Besançon.
Moulage (2)
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/832). Consultation du 25/03/2025.