SCEAU TYPE
Chancellerie du duché de Bourgogne - sceau aux sentences - 1500/1522
Écu écartelé de Bourgogne moderne et de Bourgogne ancien entouré de motifs végétaux ; sur le tout, un écusson au lion rampant tourné à dextre
S[igillum] as sententias curie can[] [___] divione.
Bibliographie (1) Empreinte (3) Contre-empreinte (2) Moulage (1) Acte (3)
Bibliographie (1)
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Inventaire des sceaux de la Bourgogne
n°578, p. 99
Empreinte (3)
Chancellerie du duché de Bourgogne - Am Dijon - Trésor K liasse 21 c. 34 (I)
Date exacte : 1500
Contre-empreinte
Cem - Chancellerie du duché de Bourgogne - Am Dijon - Trésor K liasse 21 c. 34 (I)
Chancellerie du duché de Bourgogne - Ad 71 - H 225 n° 21
Date exacte : 1515
Contre-empreinte
Cem - Chancellerie du duché de Bourgogne - Ad 71 - H 225 n° 21
Contre-empreinte (2)
Moulage (1)
Acte (3)
Date exacte : 1515
Analyse : Sentence arbitrale entre l'évêque de Chalon et le prieur de Palleau, touchant le moulin du Champ.
Am Dijon - Trésor A7 liasse 1 c. 30
Date exacte : 1522
Analyse : Vidimus donné d'un acte donné par François Ier à Lyon qui lève un impot sur l'entrée des march...
Am Dijon - Trésor K liasse 21 c. 34 (I)
Date exacte : 1500
Analyse : Sentence du bailli et du gouverneur de la chancellerie de Bourgogne (Edme Julien) ratifiant un contr...
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/815). Consultation du 18/03/2025.