SCEAU TYPE
Chancellerie du duché de Bourgogne - sceau aux sentences - 1500/1522
)
Écu écartelé de Bourgogne moderne et de Bourgogne ancien entouré de motifs végétaux ; sur le tout, un écusson au lion rampant tourné à dextre
S[igillum] as sententias curie can[] [___] divione.
Bibliographie (1) Empreinte (3) Contre-empreinte (2) Moulage (1) Acte (3)
Bibliographie (1)
Bibliographie (1)
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Inventaire des sceaux de la Bourgogne
n°578, p. 99
Empreinte (3)
Chancellerie du duché de Bourgogne - Am Dijon - Trésor K liasse 21 c. 34 (I)
Date exacte : 1500
Contre-empreinte
Cem - Chancellerie du duché de Bourgogne - Am Dijon - Trésor K liasse 21 c. 34 (I)
Chancellerie du duché de Bourgogne - Ad 71 - H 225 n° 21
Date exacte : 1515
Contre-empreinte
Cem - Chancellerie du duché de Bourgogne - Ad 71 - H 225 n° 21
Contre-empreinte (2)
Moulage (1)
Acte (3)
Date exacte : 1515
Analyse : Sentence arbitrale entre l'évêque de Chalon et le prieur de Palleau, touchant le moulin du Champ.
Am Dijon - Trésor A7 liasse 1 c. 30
Date exacte : 1522
Analyse : Vidimus donné d'un acte donné par François Ier à Lyon qui lève un impot sur l'entrée des marchandises étrangères et la traite des vins provenant du duché, du charolais, du Maconnais, de l'Auxerrois, de l'auxonnoie, de Bar, de Noyers.
Am Dijon - Trésor K liasse 21 c. 34 (I)
Date exacte : 1500
Analyse : Sentence du bailli et du gouverneur de la chancellerie de Bourgogne (Edme Julien) ratifiant un contrat de vente
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/815). Consultation du 13/01/2026.