SCEAU TYPE
Chancellerie du duché de Bourgogne - sceau - 1471/1548
L'écu de France, à trois fleurs de lys, cl un écu bandé de six pièces, pour Bourgogne ancien, soutenu par derrière par un personnage, probablement un ange dont on ne voit plus, en bas, que la longue tunique.
Bibliographie (1) Empreinte (11) Contre-empreinte (10) Moulage (1) Acte (11)
Bibliographie (1)
-
Inventaire des sceaux de la Bourgogne
n°577, p.99
Empreinte (11)
Chancellerie du duché de Bourgogne - Am Dijon - C6 c. 83 - 1
Date exacte : 1489
Contre-empreinte
Cem - Chancellerie du duché de Bourgogne - Am Dijon - C6 c. 83 - 1
Chancellerie du duché de Bourgogne - Am Dijon - C6 c. 83 - 2
Date exacte : 1489
Contre-empreinte
Cem - Chancellerie du duché de Bourgogne - Am Dijon - C6 c. 83 - 2

Chancellerie du duché de Bourgogne - Am Dijon - C22 c. 83
Date exacte : 1489
Contre-empreinte
Cem - Chancellerie du duché de Bourgogne - Am Dijon - C22 c. 83
Chancellerie du duché de Bourgogne - Am Dijon - C18 c. 28 - n°10
Date exacte : 1490
Contre-empreinte
Cem - Chancellerie du duché de Bourgogne - Am Dijon - C18 c. 28 - n°10

Chancellerie du duché de Bourgogne - Ad 71 - H non classé (Abbaye de Saint-Martin d'Autun) - 2
Date exacte : 1498
Contre-empreinte
Cem - Chancellerie du duché de Bourgogne - Ad 71 - H non classé (Abbaye de Saint-Martin d'Autun) - 2
Chancellerie du duché de Bourgogne - Am Dijon - Trésor K liasse 21 c. 34 (II)
Date exacte : 1500
Contre-empreinte
Cem - Chancellerie du duché de Bourgogne - Am Dijon - Trésor K liasse 21 c. 34 (II)
Chancellerie du duché de Bourgogne - Am Dijon - C24 c. 104
Date exacte : 1505
Contre-empreinte
Cem - Chancellerie du duché de Bourgogne - Am Dijon - C24 c. 104
Chancellerie du duché de Bourgogne - Am Dijon - Liasse B4 c. 1
Date exacte : 1547
Contre-empreinte
Cem - Chancellerie du duché de Bourgogne - Am Dijon - Liasse B4 c. 1
Chancellerie du duché de Bourgogne - Am Dijon - Liasse B3 c. 50
Date exacte : 1548
Contre-empreinte
Cem - Chancellerie du duché de Bourgogne - Am Dijon - Liasse B3 c. 50
Contre-empreinte (10)
Moulage (1)
Acte (11)

Ad 71 - H non classé (Abbaye de Saint-Martin d'Autun) - 2
Date exacte : 1498
Analyse : Renonciation, par les habitants de Chenove, à un appel par eux fait contre les religieux de Saint-M...

Date exacte : 1491
Analyse : Vidimus des lettres du roi Charles VIII de France datées du 8 mars 1483/84 dans lesquelles il exemp...

Date exacte : 1490
Analyse : Restitution à la cour de l'évêque de Langres des clercs poursuivis par la Justice municipale:

Date exacte : 1505
Analyse : Réparation à la justice de la ville faite parles serviteur du marquis de Rothelin , après que ceu...

Date exacte : 1489
Analyse : Renvoi d'un crime de lese majesté à la connaissance de la mairie en présence des officiers du roi...

Date exacte : 1489
Analyse : Copie du C6 c. 83 - 1 / Renvoi d'un crime de lese majesté à la connaissance de la mairie en p...

Date exacte : 1548
Analyse : Vidimmus de la confirmation des privilèges de la ville de Dijon par François Ier.

Date exacte : 1547
Analyse : Vidimus des lettres patentes de Louis XII de France données à Blois, concédant les droits de Fran...

Am Dijon - Trésor K liasse 20 c. 27
Date exacte : 1471
Analyse : Traité passé devant un notaire concernant la mitoyenneté des murs d'une maison située rue des gr...

Am Dijon - Trésor K liasse 21 c. 34 (II)
Date exacte : 1500
Analyse : Acte de vente d'une maison en la rue des Fols à la mairie de Dijon par Gaspard de Talarut, seigneur...
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/813). Consultation du 17/03/2025.