Sigilla - Ad 18 - Tsc 242 (acte)

Dépôt

Ad 18

Cote

Tsc 242

Support

parchemin

Analyse

Accord entre le chapitre Saint-Etienne de Bourges et celui de la Sainte-Chapelle au sujet des dîmes sises à Bourges

Commentaire

cote originale G. Chap. Ste-Chapelole de Bourges, liasse 20-6

Nature juridique de l’acte

bail

Tradition des actes

pancarte

Datation

daté

Date (exacte)

1433

Date quantième

14 mai

"Ad 18 - Tsc 242" dans la base Sigilla
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/74935). Consultation du 13/12/2024.

Groupes

Sigilla

Création

Sylvette Miallet (20/01/2018 00:00)