SCEAU TYPE
Charles V de Habsbourg - contre-sceau - Roi des Romains - 1522/1555
Au centre du champ est gravée une aigle bicéphale nimbée éployée, surmontée de la couronne fermée et portant en coeur un écus timbré d'une couronne ouverte aux armes du souverain (coupé, au 1, écartelé de Castille et de Léon parti d'Aragon-et d'Aragon-Sicile, le tout enté en pointe de Grenade ; au 2, Autriche coupé de bourgogne parti de Touraine coupé de Brabant, sur le tout, écusson de Flandre parti de Tyrol).
Bibliographie (5) Armoirie (2) Empreinte (6) Contre-empreinte (7) Dessin (1) Acte (6)
Bibliographie (5)
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Archives de l'Empire. Inventaires et documents publiés par ordre de l'Empereur. Collection de sceaux
n° 10913 bis
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Die Siegel der deutschen Kaiser und Könige von 751 zu 1806
t. III, pl. 17/4
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n° 915bis
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Les sceaux des princes territoriaux belges du Xème siècle à 1482
t. II, p. 30, n° 28
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Sigilla comitvm Flandriae et inscriptiones diplomatum ab iis editorum cvm expositione historica
p. 182
Armoirie (2)
Empreinte (6)
Contre-empreinte (7)
Dessin (1)
Acte (6)
Date exacte : 1555
Analyse : mandement de l'empereur Charles Quint à la cité impériale de Besançon
Date exacte : 1555
Analyse : Lettre de l'empereur Charles Quint à propos des troubles opposants les citoyens de Besançon aux membre du chapitre de la même ville.
Date exacte : 1549
Analyse : Mandement patent de Charles-Quint ordonnant à son trésorier général de Bourgogne de payer 1200 fr. pour 3 ans à un professeur extraordinaire.
Date exacte : 1544
Analyse : Mandat de l'empereur Charles V, ordonnant à tous les sujets de la Préfecture, de reconnaître Frédéric [II], comte palatin du Rhin, comme Oberlandvogt. (Source : Inventaire-sommaire Nessel-Hanauer).
Date exacte : 1522
Analyse : Quittance, à la ville de Haguenau, de sa contribution annuelle à l'empire.
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/4789). Consultation du 24/06/2025.