SCEAU TYPE
Bailliage de Dijon - sceau - 1442/1467
Il pourrait tout aussi bien s'agir du sceau de Philippe de Courcelles. Néanmoins, les armes présentes sur l'écu reprennent celles de la Bourgogne, et non pas de la famille de Courcelles.
écu écartelé de bourgogne moderne en 1 et 4 et de bourgogne ancien en 2 et 3, sur le tout un lion .
Empreinte (7)
Acte (7)
Date exacte : 1450
Analyse : Mandement du bailli de Dijon adressé au Maire de Dijon pour l'enjoindre de faire arrêter Jean Robelos, accusé de divers crimes.
Date exacte : 1467
Analyse : Acte donné par le lieutenant du Bailli de Dijon concernant une cause criminelle. Il renvoie ainsi par devant la cour de la Mairie de Dijon la connaissance d'un crime reproché à Denisot de Masiot, qui avait appelé au bailliage pour se soustraire aux poursuites du procureur syndic. Étant donné qu'il y a plusieurs actes joints, les autres sont des dénonciations d'audiences faites par le même lieutenant.
Date exacte : 1443
Analyse : acte envoyé au bailli de Dijon concernant la venu du procureur de la ville de Dijon et une discorde.
Date exacte : 1442
Analyse : Acte adressé à deux procureurs,sans doute dans l'optique d'un procès prochain entre le Chancelier Rolin et la ville de Dijon.
Date exacte : 1443
Analyse : Acte envoyé avec des lettres patente aux procureurs représentant la ville de Dijon et le Chancelier Rolin, concernant un procès les opposant à venir.
Date exacte : 1443
Analyse : Acte pris par le bailli de Dijon concernant le procès à venir entre le chancelier Rolin et la ville de Dijon.
Date exacte : 1447
Analyse : Acte difficile à lire car l'encre est en partie effacé, sans doute en rapport avec le procès entre le chancellier Rolin et la Ville de Dijon.
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/40328). Consultation du 13/11/2025.