SCEAU TYPE
Philippe II de Habsbourg - signet - 1556/1588
Ecu aux quartiers d'Espagne, timbré d'une couronne et entouré du collier de la Toison d'or.
Empreinte (5)
Acte (5)
Date exacte : 1584
Analyse : Lettre relative à l'alliance de Besançon avec les villes Suisses.
Date exacte : 1588
Analyse : Lettre relative à l'alliance / Combourgeoisie de Besançon avec les villes suisses.
Date exacte : 1558
Analyse : lettre de recommandation de Philippe II roi d'Espagne à la municipalité de Besançon pour obtenir d'elle, en faveur d'un particulier, la prompt vision d'un procès civil
Date exacte : 1556
Analyse : Lettre de Philippe II d'Espagne aux magistrats de "l'impériale de Besancon"
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/39663). Consultation du 15/11/2025.