SCEAU TYPE
Louis XV de France - sceau - 1733/1772
Ecu au trois fleurs de lys, entouré par des éléments indéterminés.
Empreinte (12) Acte (10) Contre-empreinte (2)
Empreinte (12)
Louis XV de France - Archives diocésaines de Besançon - PAR 85
Date exacte : 1770
Contre-empreinte
Cem - Louis XV de France - Archives diocésaines de Besançon - PAR 85
Acte (10)
Date exacte : 1738
Analyse : Arrêt royal rendu à l’Église de Lyon, régissant les droits de péage sur la ville.
Archives diocésaines de Besançon - PAR 85
Date exacte : 1770
Analyse : Arret de Louis XV concernant une affaire portée au parlement de Besançon par Nicolas Marin d'Orival, seigneur de Miserey.
Contre-empreinte (2)
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/39627). Consultation du 23/01/2026.
