SCEAU TYPE

Louis XV de France - sceau - 1733/1772

sceau
indéterminé
plane

Mesure au moins 30 mm de diamètre.


1770

Ecu au trois fleurs de lys, entouré par des éléments indéterminés.

armorial

Empreinte (12) Acte (10) Contre-empreinte (2)


Acte (10)

Ad 69 - 10 G 2390 p. 7

Date exacte : 1738

Analyse : Arrêt royal rendu à l’Église de Lyon, régissant les droits de péage sur la ville.

Ad 70 - H350/1

Date exacte : 1766

Analyse : Mandement royal

Ad 70 - H377/2

Date exacte : 1734

Analyse : Mandement royal

Ad 70 - H377/3

Date exacte : 1733

Analyse : Mandement royal


Ad 70 - H381/1

Date exacte : 1741

Ad 70 - H441/2

Date exacte : 1743

Analyse : Arrêt et lettres patentes de Louis XV

Ad 70 - H456/2

Date exacte : 1772

Analyse : Lettre patente du roi Louis XV

Ad 70 - H457/1

Date exacte : 1737

Analyse : Mandement royal de terrier


Ad 70 - H670/3

Date exacte : 1761

Analyse : Attestation d'authenticité de la bulle

Archives diocésaines de Besançon - PAR 85

Date exacte : 1770

Analyse : Arret de Louis XV concernant une affaire portée au parlement de Besançon par Nicolas Marin d'Orival, seigneur de Miserey.

"Louis XV de France - sceau - 1733/1772" dans la base Sigilla
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/39627). Consultation du 23/01/2026.
Sigilla
Matthieu Muller (27/06/2023 00:00)