SCEAU TYPE
Parlement de Dole - sceau - 1571/1634
Ecu : Lion debout sur fond de billettes (Franche-Comté/Comté de Bourgogne) encadré par des éléments non-identifiés.
Empreinte (13)
Acte (13)
Date exacte : 1586
Analyse : Lettre du parlement de Dole aux officiers de la saunerie pour les féliciter de l’initiative de leurs essais, et les engager à surveiller l’introduction de monnaies étrangères apportées par les trafiquants du pays de Vaud et de Savoie.
Date exacte : 1579
Analyse : Lettre du président du parlement de Dole (Claude Boutechoux ?), relative à l'alliance entre Besançon et la "ligue des Suisses".
Am Besançon - DD 106/12(9) [1627]
Date exacte : 1627
Analyse : Lettre du parlement de Dole aux gouverneurs de Besançon afin de demander la prise de bois dans la forêt de Chailluz.
Date exacte : 1595
Analyse : Lettre du parlement de Dole aux gouverneurs de Besançon contemporaine à l'invasion française de la région en 1595.
Date exacte : 1595
Analyse : Lettre du parlement de Dole aux gouverneurs de Besançon, contemporaine à l'invasion française de la région en 1595.
Date exacte : 1595
Analyse : Lettre du parlement de Dole à destination des gouverneurs de Besançon à propos de la présence de Simeon Buson (envoyé de Besançon) et de sa mission dans la ville de Dole.
Date exacte : 1571
Analyse : Lettre du parlement de Dole aux gouverneurs de Besançon, à propos des affaires opposants ces derniers au clergé de la ville.
Date exacte : 1571
Analyse : Lettre du parlement de Dole aux gouverneurs de Besançon, à propos des affaires opposants ces derniers au clergé de la ville.
Date exacte : 1585
Analyse : Lettre du parlement de Dole, aux gouverneurs de Besançon, à propos des troubles que ces derniers ont avec le clergé local.
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/39571). Consultation du 21/01/2026.