SCEAU TYPE

Bailliage de Besançon - sceau - 1767/1770

Général

Bailliage de Besançon
sceau

Royaume de France

ovale
plane

Date d'utilisation

1770
1767

Dimensions

29 mm
26 mm

Description

Ecu couronné, orné des armes de France (3 fleurs de lys).

armorial

Légende

SIGIL . BAIL . BISONTIN .
latin

Associations (4)

Empreinte (2) Acte (2)


Acte (2)

Ad 25 - 7 E 1388-8

Date exacte : 1767

Analyse : Extrait du traité de mariage entre Claude Désiré François Xavier Damey et Françoise Angélique ...

Ad 25 - 7 E 1389-3

Date exacte : 1770

Analyse : Acte de notoriété donné à François Xavier Damey, par le lieutenant général du bailliage de Be...

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"Bailliage de Besançon - sceau - 1767/1770" dans la base Sigilla
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/39510). Consultation du 28/03/2025.

Historique de la notice

  
Maëline Domenichini (20/06/2023 00:00)