SCEAU TYPE
Philippe IV d'Espagne - grand sceau - 1626/1660
Philippe IV en majesté, assis portant une épée dans sa main droite. ll est accosté de deux écus, à gauches aux armes d'Espagne (surmonté d'une couronne), à droite aux armes de sa famille (Habsbourg) (surmonté d'une autre couronne). Chacun des écus surmonté en croix de Bourgogne dans un briquet.
Empreinte (5) Contre-empreinte (4) Acte (5)
Empreinte (5)
Philippe IV d'Espagne - Ad 08 - EDEPOT/FUMAY/FF 12 - 1
Date exacte : 1660
Contre-empreinte
Cem - Philippe IV d'Espagne - Ad 08 - EDEPOT/FUMAY/FF 12 - 1
Philippe IV d'Espagne - Ad 08 - EDEPOT/FUMAY/FF 12 - 2
Date exacte : 1660
Contre-empreinte
Cem - Philippe IV d'Espagne - Ad 08 - EDEPOT/FUMAY/FF 12 - 2
Contre-empreinte (4)
Acte (5)
Ad 08 - EDEPOT/FUMAY/FF 12 - 1
Date exacte : 1660
Analyse : Mandement à s’acquitter de taxes sur le moulin de Fumay.
Ad 08 - EDEPOT/FUMAY/FF 12 - 2
Date exacte : 1660
Analyse : Mandement d’appliquer les sentences prononcées le 3 octobre 1659 contre les propriétaires du moulin de Lannal à Fumay.
Date exacte : 1634
Analyse : Lettres patentes du roi d’Espagne confirmant les lettres de 1604.
Date exacte : 1626
Analyse : Renouvellement du traité de garnienneté de la ville de Besançon par le roi d’Espagne Philippe IV, comme tous ses prédécesseurs (comtes de Bourgogne).
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/39500). Consultation du 12/11/2025.