SCEAU TYPE
Besançon - sceau - 1508/1632
Ecu aux armes de Besançon, l'aigle impérial entouré des deux colonnes de Saint-Etienne. Le tout entouré d'une légende.
Empreinte (14)
Acte (14)
Date exacte : 1534
Analyse : Instructions données par les cogouverneurs de Besançon à leur ambassadeur auprès des représentants de Henri de Nassau ou de son fils René de Chalon princes d’Orange dans les négociations concernant la juridiction de l’ancienne vicomté et mairie de Besançon et les limites de la cité de Besançon avec les territoires des seigneuries d’Arguel et de Montfaucon.
Date exacte : 1534
Analyse : Double des lettres patentes de Charles Quint du 4 mai 1534, où il confirme le traité de gardiennement entre lui (comte de Bourgogne et empereur) et la ville de Besançon en réitérant celui fait par son père en 1504.
Date exacte : 1508
Analyse : lettre de la municipalité de Besançon à un secretaire de la chancellerie impériale sur la confirmation de leur privilèges pour 2000 écus
Date exacte : 1612
Analyse : lettre de la municipalité de Besançon à un secrétaire de la chancellerie impériale
Date exacte : 1632
Analyse : correspondance des missions remplies par la ville de Besançon à la cour d'Empire
Date exacte : 1576
Analyse : Lettre de la ville de Besançon notifiant au comte palatin que l'empereur l'a prise en garde contre les irrégularités que pourraient commettre les soldats allemands sur son territoire.
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/39398). Consultation du 17/01/2026.