SCEAU TYPE
Besançon - sceau - 1409/1434
Une aigle déployée (Besançon).
Empreinte (10)
Acte (10)
Date exacte : 1421
Analyse : Traité de gardienneté conclu avec le Comte Duc Philippe le Bon et la ville de Besançon, rappelant...
Date exacte : 1434
Analyse : emprunt de 700 livres contracté par les ambassadeurs de la ville de Besançon près le concile de B...
Date exacte : 1426
Analyse : Obligation souscrite au profit de Jean de Thoraise, seigneur de Torpes et de Liods, en rémunératio...
Am Besançon - AA 55/8 - Transfixe 2 [1412]
Date exacte : 1412
Analyse : Pièce des recteurs/gouverneurs de la ville de Besançon, relative à l'accord et traité de paix fa...
Date exacte : 1412
Analyse : Pièce des recteurs/gouverneurs de la ville de Besançon, relative à l'accord et traité de paix fa...
Date exacte : 1432
Analyse : Actes concernant une députation faite par messieurs les gouverneurs de Besançon à Rome au cardina...
Am Besançon - CC 573/12 [1426]
Date exacte : 1426
Analyse : Abandon fait par la commune de Besançon, jusqu'à remboursement intégral, des revenus des halles e...
Date exacte : 1409
Analyse : Reconnaissance d'une somme de 30 écus prétée à la commune de Besançon par Jean Despotots afin d...
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/39219). Consultation du 07/02/2025.