SCEAU TYPE
Sylvain Louis Pasquier - sceau
sceau
rond
Le changement des sceaux eut lieu par décret impérial du 2 décembre 1852.
« Art.1. Le sceau de l'Empire portera pour type l'aigle impériale couronnée, reposant sur la foudre. »
« Art. 2. Les sceaux, timbres et cachets des cours et tribunaux, de toutes les administrations et autorités publiques, porteront pour type l'aigle impériale telle qu'elle est figurée sur le sceau de l'Empire, et, pour légende, le titre de l'administration ou de l'autorité publique pour laquelle ils seront employés. »
1852
37 mm
XIXe siècle
Dans le champ, aigle couronnée et piétinant la foudre. Il est adossé à un manteau d'hermine, timbré de la couronne et appuyé sur une main de justice à droite et sur un sceptre à gauche en sautoir.
héraldique
S . L . PASQUIER NOTAIRE A PLEUMARTIN (VIENNE)
SYLVAIN LOUIS PASQUIER NOTAIRE A PLEUMARTIN (VIENNE)
français
"Sylvain Louis Pasquier - sceau" dans la base Sigilla
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/37200). Consultation du 17/03/2025.
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/37200). Consultation du 17/03/2025.
Maylis Fromont (24/06/2022 00:00)