SCEAU TYPE
Prévôté du couvent du Vieil-Hôpital de Haguenau - sceau - 1374/1509
)
Dans une niche gothique, un chanoine aux cheveux bouclés debout en robe de bure tenant un livre des deux mains.
Empreinte (24)
Acte (24)
Date exacte : 1443
Analyse : Vidimus d’un arbitrage entre l’abbaye et la ville de Seltz.
Date exacte : 1443
Analyse : Arbitrage d’un litige entre la ville et l’abbaye de Seltz, avec vidimus.
Date exacte : 1443
Analyse : Vidimus d’une confirmation par l’empereur Venceslas de l’accord conclu entre la ville et l’abbaye de Seltz.
Date exacte : 1436
Analyse : Les Prémontrés de Haguenau vendent au chapitre de Saint-Pierre-le-Vieux des rentes sur Lüterwilre (Leiterswiller), Hohenwilre (Hohwiller) et Rütershofen (Rittershoffen) - Source : inventaire de Louis Spach
Date exacte : 1509
Analyse : Vidimus par le prévôt du Vieil-Hôpital du diplôme de Charles IV de Luxembourg de 1374.
Date exacte : 1494
Analyse : Vidimus de 1494 par Walther de Renningen et le prévôt du Vieil Hôpital de Haguenau, du diplôme du roi Sigismond de 1418 par lequel ce dernier accorde à la ville de Haguenau le privilège de pouvoir obliger toute personne résidant en ses murs, noble ou non, de lui prêter le serment de fidélité annuel.
Date exacte : 1483
Analyse : Vidimus d'un diplôme datant du 14 septembre 1436 de Sigismond confirme aux bourgeois nobles ou non de Haguenau, 1. l'exemption de tout impôt et services à rendre ou à payer des biens qu'ils possèdent en territoire étranger, 2. l'exemption de toute juridiction étrangère. L'empereur confirme à la ville le privilège dont elle a toujours joui de ne payer aucune contribution, ni impôt, pour raison des biens que les bourgeois possèdent, en quelque lieu qu'ils soient situés ; maintient dans le droit dont ils jouissent, les bourgeois et les nobles qui habitent la ville, de ne pouvoir être cités devant nuls autres tribunaux que ceux de Haguenau, savoir : le "Hofgericht", le "gemeine Landgericht" et les Landvogt, mestre et conseil. (Source : recto et Inventaire-sommaire Nessel-Hanauer, AA 54, p. 6.)
Date exacte : 1440
Analyse : Vidimus de 1440 par le prévôt du Vieil-Hôpital et par Conrad Guntfrid, commandeur de Soultz. Acte qui vidime un diplôme daté du 3 juillet 1438 du roi des Romains Albert II, portant confirmation générale de tous les droits et privilèges de la ville et édictant la peine de 50 marcs d'or fin, contre tous ceux qui les enfreindront. (Source : Inventaire-sommaire Nessel-Hanauer, AA 56, p. 7) Cet acte premier est présent dans le fonds, mais a perdu son sceau royal.
Date exacte : 1497
Analyse : Vidimus de 1497 par le prévôt du Vieil-Hôpital du diplôme de Frédéric III (Frédéric V de Habsbourg) de 1448.
Date exacte : 1483
Analyse : Vidimus de 1483 par le prévôt du Vieil-Hôpital, d'un diplôme de Frédéric III (Frédéric V de Habsbourg) de 1482 qui exempte les bourgmestre et bourgeois de Haguenau de toute charge extraordinaire sur leurs biens.
Date exacte : 1483
Analyse : Vidimus de 1483 par le prévôt du Vieil-Hôpital, d'un diplôme de Frédéric III (Frédéric V de Habsbourg) de 1482 qui exempte les bourgmestre et bourgeois de Haguenau de toute charge extraordinaire sur leurs biens.
Date exacte : 1491
Analyse : Vidimus par le prévôt du couvent du Vieil-Hôpital d'un diplôme de Maximilien Ier de 1494 qui confirme généralement tous les privilèges de la ville de Haguenau.
Date exacte : 1499
Analyse : Vidimus de 1499 de la Prévôté du Vieil-Hôpital de Haguenau d'un diplôme de Maximilien Ier de 1494 qui confirme qu'aucun ancien moulin à blé ne peut être transformé en foulon, aiguiserie ou autre établissement de cette nature.
Date exacte : 1498
Analyse : Vidimus de 1498 par le Prévôt du Vieil-Hôpital du diplôme de 1497 de Maximilien Ier concernant les prérogatives du tribunal impérial de Haguenau.
Date exacte : 1480
Analyse : Vidimus partiel d'un diplôme impérial de Frédéric Ier en ce qui concerne l'exemption de tous droits de péage et de conduite sur toute l'étendue des terres d'Empire, accordée aux habitants de Haguenau.
Date exacte : 1374
Analyse : Enquête par-devant les abbés de Walbourg et de Neubourg et le prévôt du Vieil-Hôpital de Haguenau, dont il résulte que les villages du Ried [plaine inondable en Alsace] sont villages impériaux et que les seigneurs de Fleckenstein n'y possèdent pas le droit de haute justice. Il semble y avoir eu un conflit entre le Landvogt et Henri de Fleckenstein, au sujet des villages du Ried, à l'issue duquel la haute justice est attribuée à l'Empire, et lesdits villages sont reconnus villages impériaux. (Source : Inventaire-sommaire Nessel-Hanauer)
Date exacte : 1374
Analyse : Enquête par-devant les abbés de Walbourg et de Neubourg et le prévôt du Vieil-Hôpital de Haguenau, dont il résulte que les villages du Ried [plaine inondable en Alsace] sont villages impériaux et que les seigneurs de Fleckenstein n'y possèdent pas le droit de haute justice. Il semble y avoir eu un conflit entre le Landvogt et Henri de Fleckenstein, au sujet des villages du Ried, à l'issue duquel la haute justice est attribuée à l'Empire, et lesdits villages sont reconnus villages impériaux. (Source : Inventaire-sommaire Nessel-Hanauer)
Date exacte : 1498
Analyse : Vidimus d'un diplôme impérial – donné le 10 septembre 1422 à Nuremberg – de Sigismond, roi des Romains, qui ordonne à la ville de Haguenau de protéger particulièrement les villages impériaux, contre toute vexation ou exaction de la part des baillis (Landvögte) et de leurs officiers. (Source : Inventaire-sommaire Nessel-Hanauer)
Date exacte : 1498
Analyse : Vidimus d'un diplôme impérial – donné le 19 juin 1438 à Prague – d'Albert Il, roi des Romains, réprimant les violences commises par les baillis (Landvögte) à l'égard des villages impériaux, placés à cet égard sous la protection spéciale de la ville de Haguenau, et portant règlement de juridiction, en cas de contestation entre les baillis et lesdits villages. (Source : Inventaire-sommaire Nessel-Hanauer)
Date exacte : 1479
Analyse : Vidimus d'un édit – datant du 4 septembre 1471 – de Louis Ier de Bavière, comte de Deux-Ponts et comte palatin de Veldenz qui, en vertu d'un traité conclu avec Frédéric Ier du Palatinat, se démet de la charge de Grand-Bailli (Landvogt) et délie ceux qui dépendent de lui en la dite qualité, des serments qu'ils lui ont prêtés.
Date exacte : 1497
Analyse : Double vidimus ; 1. d’une reversale donné le 31 juillet (lundi avant St-Pierre ad vincula, Saint-Pierre-aux-Liens) 1486 par Philippe comte palatin du Rhin et Landvogt, à la ville de Haguenau. Original de cela en Am Haguenau - AA 217 / 20 ; 2. d’une reversale donné le 1er juin 1493 par Jacques de Fleckenstein, Underlandvogt, à la ville de Haguenau.
Date exacte : 1427
Analyse : Guillaume Hohenstein, prêtre du diocèse de Wurtzbourg, prend en location des administrateurs du Nouvel-Hôpital pour une durée de 10 ans "die Bete des hl. sante Erhart", que le NH possède dans les deux évêchés de Spire et de Worms, pour 18 florins du Rhin par an. Il s'engage à travailler dans l'intérêt des confréries y attachées. Se portent garants 1. Leo, prévôt du Vieil-Hôpital, 2. Syfrid Stahel, chapelain du NH. Source : Inventaire des archives hospitalières des Am Haguenau
Date exacte : 1414
Analyse : Götze, prévôt et le couvent du Vieil Hôpital avaient reçu de Götzenhans gen. Cleppe, et de sa femme Suffige (Sophie), prébendiers au Nouvel Hôpital, une rente de 2 Pfd sur la ville de Busswilr, une autre de 10 Sch. sur des bien à B(usswilr)., une autre de 10 Sch. et encore 10 Sch. sur des bien à B(usswilr) : en tout 3 Pfd 10 Sch.). Le Veil Hôpital donne ces rentes au Nouvel Hôpital pour être déchargé de la rente viagère de 5 Pfd wue le Vieil Hôpital doit à ladite Suffige. (Source : Inventaire des Archives hospitalières des AM Haguenau)
Date exacte : 1474
Analyse : Jean, prévôt du couvent des Prémontrés de Haguenau, et frère Albertus Urhan, maîtres ès arts et licencié en droit canonique, profès de Lautern, au diocèse de Worms, subdélégués de l'abbé Conrad de Selbod, au diocèse de Mayence, en tant que visiteurs annuels, notifient à l'évêque de Strasbourg Robert du Palatinat, l'élection de Georg Federlin à l'abbaye prémontrée de Allerheiligen.
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/36977). Consultation du 19/11/2025.