SCEAU TYPE
Louis XV de France - sceau - 1751/1764
Empreinte particulièrement abimé, on distingue l'écu mais pas les éléments héraldiques. Ainsi il est difficile d'associé cette empreinte à un sceau-type en particulier.
Écu composé des armes de France
Empreinte (2)
Acte (2)
Date exacte : 1751
Analyse : Lettres de MM. le cardinal Dubois, d’Ormesson, de Paulmy, adressées à MM. les intendants Hérault, de Magnauville, Lescalopier, et relatives au logement et au casernement des troupes.
Date exacte : 1764
Analyse : Arrêt du Conseil d’État ordonnant qu’il sera dressé chaque année un état des frais du casernement des troupes employées aux travaux du pont de Tours et prescrivant l’imposition du montant sur toutes les villes et paroisses de la Généralité.
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/36715). Consultation du 13/01/2026.