SCEAU TYPE

Parlement de Dole - sceau - 1403/1451

sceau  
rond  
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1520
1403

30 mm  

Armorial. Écu de Bourgogne-Comté (semé de billettes au lion couronné brochant), l'écu au centre de deux quadrilobes à lobes brisés se chevauchant. Les compartiments formés par les intersections sont garnis de quadrilobes aigus

 
armorial

[__] OND [__]  
[__] [Burg] ond [ie]  

gothique  

Bibliographie (1) Empreinte (4) Acte (4)


Acte (4)

Ad 70 - H 404 / 1

Date exacte : 1450

Analyse : Pièce de procès

Ad 70 - H 406 / 3

Date exacte : 1451

Analyse : Arrêt du parlement de Dole

Ad 70 - H 422 / 2

Date exacte : 1442

Analyse : Arrêt du parlement sur des rentes à Salins

Am Epinal - EE 3 n° 1

Date exacte : 1403

Analyse : Arrêt du Parlement de Dôle qui décide que les habitants d'Épinal ne sont pas responsables des de...


"Parlement de Dole - sceau - 1403/1451" dans la base Sigilla
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/36426). Consultation du 28/04/2025.
     
Ugo Lemou (26/02/2022 00:00)
Matthieu Muller (26/03/2025 13:49)