SCEAU TYPE
Marguerite de Bavière - sceau - Duchesse de Bourgogne - 1398/1423
Écu carré, mi parti : au 1 de Bourgogne (écartelé de Bourgogne moderne et de Bourgogne ancien, sur le tout de Flandre) ; au 2 coupé de Bavière (losangé) et d'un écartelé, chaque quartier chargé d'un lion. L'écu soutenu par un ange entre deux chardons.
Empreinte (17) Acte (17) Moulage (1)
Empreinte (17)
Acte (17)
Date exacte : 1411
Analyse : Lettre de la duchesse de Bourgogne consentant que les 4000 francs qu'elle a fait délivrer à sa sœur la duchesse d'Aurtiche soient en déduction des arrérages qu'elle demande de son mariage
Date exacte : 1414
Analyse : Acte de Marguerite, duchesse de Bourgogne, sur Montréal-en-Montagne et ses appartenances.
Date exacte : 1418
Analyse : Lettre du duc et de la duchesse de Bourgogne aux gens des Comptes à Dijon pour faire délivrer les originaux concernant le mariage de Catherine de Bourgogne et le duc d'Autriche pour les donner à …….. et au duc d'Autriche.
Date exacte : 1414
Analyse : Décharge par laquelle Marguerite, duchesse de Bourgogne, reconnaît que Jean de Marville garde des chartes du duc de Bourgogne son fils, lui a remis les lettres originales du duc Albert de Bavière et un instrument public ; deux pièces annexées à la décharge (voire les deux pièces scellées suivantes FRAD021PS 000285 et FRAD021PS 000286).
Date exacte : 1422
Analyse : Marguerite, duchesse de Bourgogne, et son fils Philippe, demandent à la duchesse de Bourbon si elle souhaite concrétiser le projet de mariage entre son fils et Agnès de Bourgogne, sœur de Philippe.
Date exacte : 1422
Analyse : Marguerite, duchesse de Bourgogne, et son fils Philippe, mandent au bailli de Charolais de porter à la duchesse de Bourbon la demande de concrétisation du mariage entre Agnès de Bourgogne et Charles de Bourbon.
Date exacte : 1423
Analyse : Traité du mariage d'Arthur de Bretagne duc de Touraine et de Marguerite de Bourgogne, duchesse de Guyenne.
Date exacte : 1420
Analyse : Marguerite, duchesse de Bourgogne et son fils Philippe s'accordent sur la répartition des biens meubles laissés après le décès de Jean sans Peur.
Date exacte : 1420
Analyse : Marguerite, duchesse de Bourgogne et son fils Philippe s'accordent sur la répartition des biens meubles laissés après le décès de Jean sans Peur.
Date exacte : 1420
Analyse : Marguerite, duchesse de Bourgogne et son fils Philippe s'accordent sur la répartition des biens meubles laissés après le décès de Jean sans Peur.
Date exacte : 1420
Analyse : Marguerite, duchesse de Bourgogne et son fils Philippe s'accordent sur le douaire de Marguerite suite au décès de Jean sans Peur.
Date exacte : 1420
Analyse : Marguerite, duchesse de Bourgogne et son fils Philippe s'accordent sur la répartition des biens meubles laissés après le décès de Jean sans Peur.
Date exacte : 1398
Analyse : Marguerite, dame de Mussy et de la Jaisse, atteste qu'elle a bien payé Thibaut Coustan receveur d'Isles pour le duc de Bourgogne, de 40 livres dues par feu son mari.
Ad 21 - B 11786 - sous-cote inconnue 1
Date exacte : 1414
Analyse : Elle mande à Jean de Balay, chevalier, de recevoir à montre et revue les troupes destinées à la défense du Duché.
Date exacte : 1421
Analyse : Mandement de Marguerite, duchesse de Bourgogne, interdisant à ses justiciers d’autoriser leurs sergents à instrumenter sur les terres du prince d’Orange.
Date exacte : 1421
Analyse : La duchesse de Bourgogne Marguerite de Bavière, à la réquisition des États du duché de Bourgogne, du comté de Bourgogne et du Charolais, réunis à Auxonne, interdit l’exportation des grains et vivres de toute sorte, fors le vin et le sel.
Am Dijon - Trésor L liasse 24 c. 48
Date exacte : 1411
Analyse : Injonction par la duchesse de Bourgogne au Clergé pour les contraindre à payer l'impôt sur les fortifications, injonction qui fait suite à la lettre du 20 septembre qui stipulait la levée d'un impôt de 1600 livres dont le clergé devait s'acquitter du quart, ignoré par ces derniers.
Moulage (1)
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/3281). Consultation du 11/12/2025.