Am Dijon - D43 - 5

Date exacte : 1412

Analyse : Acte concernant ce qu'en 1377 Jean Chapusteau avait recu en bail de la part du monastère, les moulins situés sur la rivière d'Ouches 

Am Dijon - Trésor C liasse 9 c. 20

Date exacte : 1429

Analyse : Transaction entre l'abbaye de St Bénigne et la commune au sujet de la justice à Chenove, pour savoir qui devait rendre la justice dans la rue Beauvoisin. Cet acte reprend et recopie un certains nombre d'autres actes donnés précédemments, comme des lettres du roi Charles VI donnés en 1408.

Am Dijon - Trésor des Chartes C liasse 9/4

Date exacte : 1311

Analyse : Compromis passé entre Othon abbé de St Bénigne et son couvent d'une part et le maire et les échevins de Dijon concernant le règlement d'un conflit entre les deux. Des arbitres sont nommés.

Am Dijon - Trésor J liasse 18 c. 6

Date exacte : 1429

Analyse : Transaction entre la Mairie de Dijon et l'Abbaye Saint-Bénigne pour régler un différent à propos du droit de propriété sur  la Rivière/ du cours de Pierre

Am Dijon - Trésor K Liasse 19 c. 16

Date exacte : 1429

Analyse : Transaction entre le couvent et la ville de Dijon.

An-Paris - J 266 n° 49 (IV)

Date exacte : 1307

Analyse : Accord entre le roi et l'archevêque de Lyon, des mois de février et mars 1307.