SCEAU TYPE
Henri II de France - grand sceau - Roi de France - 1547/1559
Le roi est assis sur un trône, sous un pavillon fleurdelisé dont deux anges aux ailes déployées écartent les courtines. Ses pieds reposent sur deux lions couchés dos à dos sur une estrade. Il porte une couronne et un manteau fleurdelisé. De la main droite il tient un long sceptre terminé par une fleur de lis et de la gauche une main de justice.
Bibliographie (3) Empreinte (23) Acte (22) Moulage (1)
Bibliographie (3)
Empreinte (23)
Henri II de France - Archives du Ministere des Affaires Etrangères - TRA15560001bis
Date exacte : 1556
Acte (22)
Date exacte : 1554
Analyse : Edit concernant la vacation en la Chambre des Comptes de Dijon d'un conseiller et maître des comptes, correcteur, auditeur, huissier et garde des comptes, registres, livres et papiers.
Date exacte : 1558
Analyse : Acte d'amortissement sur les biens du diocèse de Limoges, émise par Henri II à l'attention de l'évêque de Limoges, vraisemblablement Sébastien de l'Aubespine.
Am Dijon - Trésor C liasse 10 c. 29
Date exacte : 1558
Analyse : Règlement de Henri II pour les cas d'appel de jugements de la Mairie de Dijon au Bailliage.
Am Dijon - Trésor des chartes B liasse 6/78
Date exacte : 1547
Analyse : Confirmation des privilèges accordés à la commune de Dijon par le roi Henri II
Am Dijon - Trésor des chartes B liasse 6/79
Date exacte : 1548
Analyse : Lettres patentes de Henri II, roi de France, qui déclare avoir juré sur le grand autel de St Benigne la confirmation des chartes exemptives, franchises et libertés de la commune
Am Dijon - Trésor H liasse 16 c. 10 (I)
Date exacte : 1558
Analyse : Lettres patentes de Henri II adressées au duc d'Aumale, gouverneur de Bourgogne, touchant à une exemption du service de la fortification obtenue subrepticement par le chapitre de la Sainte-Chapelle de DIjon : ces derniers auraient reçu de sa main des lettres les exemptants de ce service, mais au vu de la colère que cela provoque chez les habitants de Dijon, il révoque ces exemptions.
Am Dijon - Trésor K liasse 21 c. 46
Date exacte : 1547
Analyse : Confirmation des octrois sur le vin, le rouage et les censes foraines pour 3 ans par le roi Henri II à la ville de Dijon sur demande des maires et habitants de cette même ville
Am Dijon - Trésor K liasse 21 c. 47
Date exacte : 1556
Analyse : Confirmation par Henri II roi de France, suite à la demande des magistrats et habitants de Dijon, de l'octroi sur le vin, le rouage et les censes foraines pour 8 ans afin de participer à l'effort pour l'entretien des fortifications, du pavement et pour embellir la ville.
Am Dijon - Trésor L liasse 25 c. 72
Date exacte : 1554
Analyse : Mandement de Henri II au bailli de Dijon, après que celui-ci ait entendu de la part des maires et échevins de Dijon que les gens du Parlement et des Comptes refusaient de payer l'impôt décrété en 1544 sur les 50000 homme ( ou impôt du taillon) sous prétexte qu'ils en sont exemptés en tant qu'officier, Henri II statut que seul les officiers domestiques de la maison Royale sont exemptés, donc ces gens doivent participer.
Am Dijon - Trésor L liasse 25 c. 72 (II)
Date exacte : 1555
Analyse : Mandement de Henri II concernant l'impôt du taillon que refuse les gens du parlement, après que le bailli n'ait pas simplement enteriné le mandement de Henri II, celui-ci ayant demandé l'avis du parlement qui s'était opposé à ce précédent mandement. Pour plus d'information voir : https://sigilla.irht.cnrs.fr/103844 &nb…;
Am Poitiers - Casier 17, n° F114
Date exacte : 1553
Analyse : Lettres du roi Henri II mandant aux maire et échevins de Poitiers de faire rendre déclarations par devant eux des rentes foncières non rachetables dues dans la ville et les faubourgs de Poitiers ; données à Compiègne. De Louis Rédet. Inventaire des archives de la ville de Poitiers. Partie antérieure à 1790, p.125.
Am Poitiers - Casier 22-1, n° H37
Date exacte : 1551
Analyse : Continuation d'un don de 100 livres fait par le roi Henri II.
Am Poitiers - Casier 22-1, n° H38 Transfixe 2
Date exacte : 1555
Analyse : Mandement du roi Henri II à la Chambre des comptes au sujet d'un don accordé à la ville de Poitiers.
Am Poitiers - Casier 3, n° A38
Date exacte : 1547
Analyse : "Confirmation des privilèges par Henri II: donnée à Saint-Germain-en-Laye. Le parchemin est attaché en plusieurs endroits. Sceau en cire verte, de 11 centimètres de diamètre, attaché par des fils de soie rouge et verte." de Louis Rédet, Inventaire des archives de la ville de Poitiers. Partie antérieure à 1790, p.31.
Am Poitiers - Casier 7, n° C30
Date exacte : 1549
Analyse : Edit du roi Henri II portant suppression de la gabelle dans les pays de Poitou, Châtellerault, Saintonge, gouvernement de la Rochelle, Angoumois, haut et bas Limousin, haute et basse Marche et Périgord, moyennant la somme de 450 000 livres. Donnée à Amiens; signé Henry, contre-signé Duthier, et au pied sont les visas d'enregistrement au Parlement, à la Chambre des comptes, et à la Cour des aides. Grand sceau de cire verte, de 11 centimètres de diamètre. Avec un mandement adressé aux cours et officiers des finances pour l'enregistrement de cet édit, du 7 octobre 1549; autre mandement adressé aux conseillers et maître des requêtes du Parlement, etc. pour qu'ils le mettent à exécution, du 8 octobre 1549; vérification des généraux des finances du 31 octobre 1549, sur parchemin, ordonnance des commissaires établis à Bordeaux pour le fait de la justice souveraine pendant la surséance du Parlement, et du lieutenant particulier de Niort pour la publication dudit édit, ordonnance de l'assemblée des Etats tenue à Poitiers le 18 novembre 1549 pour leur faire supporter sous huitaine les noms, qualités et facultés de tous les gentilhommes exempt de taille, afin de procéder à l'imposition de la taxe que devait payer la noblesse. Pap, etc, dix pièces (Voir Thibaudeau, Tome IV, page 30) De Louis Rédet, Inventaire des archives de la ville de Poitiers. Partie antérieure à 1790, p. 52, 53.
Am Poitiers - Casier 7, n° C33
Date exacte : 1553
Analyse : Lettres d'Henri II portant cession et transport aux gens des trois Etats des pays de Poitou, Saintonge, ville et gouvernement de la Rochelle, Angoumois, haut et bas Limousin, haute et basse Marche, Périgord et Guyenne, des droits de quart et demi du sel pour le prix de 1 194 000 livres. Données à Fontainebleau; signées Henry, et au dessous: Duthier; scellées du grand sceau de cire verte, mutilé, et portant les visa d'enregistrement au Parlement, à la Chambre des comptes et à la Cour des aides. Parchemin huit folios. Avec trois états et départements faits au conseil des sommes de 199 000 livres imposées sur le clergé et la noblesse, et de 796000 livres imposées sur le tiers état des susdites provinces pour leur contribution respective au prix d'acquisition du quart et demi du sel; signés du roi. De Louis Rédet, Inventaire des archives de la ville de Poitiers. Partie antérieure à 1790, p. 53.
Date exacte : 1548
Analyse : Traité de mariage d'Antoine, duc de Vendome, avec Jeanne de Navarre
Archives du Ministere des Affaires Etrangères - TRA15560001
Date exacte : 1556
Analyse : Ratification par Henri II, roi de France, de la convention relative à l'établissement d'une trêve, signée le 5 février 1556 à Vaucelles entre la France et l'Espagne.
Archives du Ministere des Affaires Etrangères - TRA15560001bis
Date exacte : 1556
Analyse : Ratification par Henri II, roi de France, des articles séparés de la convention relative à l'établissement d'une trêve, signée le 5 février 1556 à Vaucelles entre la France et l'Espagne.
Archives du Ministere des Affaires Etrangères - TRA15590001/0004
Date exacte : 1559
Analyse : Ratification par Henri II, roi de France, du traité de paix, signé le 3 avril 1559 à Cateau-Cambrésis, entre la France et l'Espagne.
Moulage (1)
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/2957). Consultation du 14/07/2025.