SCEAU TYPE
Louis XV de France - contre-sceau - 1739/1773
)
L'écu de France, couronné et soutenu par deux anges debout.
Bibliographie (1) Empreinte (3) Contre-empreinte (18) Acte (3)
Bibliographie (1)
Bibliographie (1)
Empreinte (3)
Date exacte : 1739
Louis XV de France - Archives diocésaines de Besançon - PAR 87
Date exacte : 1773
Contre-empreinte
Cem - Louis XV de France - Archives diocésaines de Besançon - PAR 87
Contre-empreinte (18)
Acte (3)
Archives diocésaines de Besançon - Archives diocésaines de Besançon - PAR 76 transfixe II
Date exacte : 1739
Analyse : Arrêt du roi Louis XV en son conseil concernant le chapitre royal et collégial de Poligny au sujet d'une contestation.
Archives diocésaines de Besançon - PAR 80
Date exacte : 1762
Analyse : Lettre patente du roi Louis XV concernant les abbayes de Montbenoît et de Goailles.
Archives diocésaines de Besançon - PAR 87
Date exacte : 1773
Analyse : Lettre de nomination de sieur Claude Ambroise Grand comme échevin de Gray par Louis XV.
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/26904). Consultation du 20/01/2026.