SCEAU TYPE
Louis XI de France - grand sceau - 1463/1483
Le roi assis sur le trône, couronné, le sceptre dans la main droite, les pieds reposant chacun sur le dos d'un lion (?). Dans le champ, semis de fleurs de lis
Bibliographie (2) Empreinte (26) Contre-empreinte (20) Acte (25) Moulage (2)
Bibliographie (2)
Empreinte (26)
Louis XI de France - Am Saint-Flour - Chapitre VI article 11 n°3
Contre-empreinte
Cem - Louis XI de France - Am Saint-Flour - Chapitre VI article 11 n°3
Louis XI de France - BnF-Paris site Richelieu - Mélanges Colbert Volume 356 n° 339
Date exacte : 1465
Louis XI de France - Am Poitiers - Casier 19-1, n° G27 Transfixe 1
Date exacte : 1469
Contre-empreinte
Cem - Louis XI de France - Am Poitiers - Casier 19-1, n° G27
Louis XI de France - Am Saint-Flour - Chapitre VI article 6 n°24
Date exacte : 1470
Contre-empreinte
Cem - Louis XI de France - Am Saint-Flour - Chapitre VI article 6 n°24
Louis XI de France - Am Dijon - Trésor des chartes B liasse 5/63
Date exacte : 1477
Contre-empreinte
Csc- Louis XI de France - Am Dijon - Trésor des chartes B liasse 5/63
Louis XI de France - Am Dijon - Trésor G liasse 14 c. 4
Date exacte : 1477
Contre-empreinte
Csc - Louis XI de France - Am Dijon - Trésor G liasse 14 c. 4
Louis XI de France - Am Dijon - Trésor K liasse 20 c. 26 (I)
Date exacte : 1478
Contre-empreinte
Csc - Louis XII de France - Am Dijon - Trésor K liasse 20 c. 26
Acte (25)
Date exacte : 1465
Analyse : Lettres de Louis XI reconnaissant que le droit de régale sur les évêchés de Bretagne appartient ...
Date exacte : 1468
Analyse : Articles de la trêve conclue entre Louis XI et le duc.
Date exacte : 1468
Analyse : Main-levée de saisies faites sur les biens de sujets du duc de Bretagne.
Date exacte : 1474
Analyse : Lettres d'amortissement données par Louis XI au chapitre de Notre-Dame-la-Grande
Date exacte : 1473
Analyse : Prorogation pour six ans par Louis XI du droit accordé par lui en 1469 le droit de chiquet ou dixi�...
Date exacte : 1480
Analyse : Lettres patentes du roi de France Louis XI confirmant les privilèges des habitants de la ville de B...
Date exacte : 1479
Analyse : Ratification du traité fait entre Louis roy de France et les citoyens
Am Dijon - Trésor des chartes B liasse 5/63
Date exacte : 1477
Analyse : Confirmation par Louis XI, roi de France, des privilèges de la ville de Dijon, cédant ainsi ...
Am Dijon - Trésor G liasse 14 c. 4
Date exacte : 1477
Analyse : Lettres patentes de Louis XI, confirmant les ordonnances municipales sur les statuts des métiers po...
Am Dijon - Trésor G liasse 14 c. 5
Date exacte : 1477
Analyse : Lettres patentes de Louis XI établissant un poids public à Dijon après réclamation des habitants...
Am Dijon - Trésor K liasse 20 c. 26 (I)
Date exacte : 1478
Analyse : Concession par Louis XI du droit d'ascenser les places communes situées à l'intérieur de la ville...
Am Poitiers - Casier 19-1, n° G27 Transfixe 1
Date exacte : 1469
Analyse : Lettres de Louis XI octroyant le dixième à la ville de Poitiers pour cinq nouvelles années.
Am Poitiers - Casier 2, n° A27-1
Date exacte : 1467
Analyse : "Exemption de ban et d'arrière ban accordée par le roi Louis XI aux maire, échevins, bourgeois et...
Am Poitiers - Casier 6, n° C18
Date exacte : 1482
Analyse : Lettres royaux portant que les baronnies de Parthenay, Vouvent et Mairvent ressortiraient désormais...
Date exacte : 1465
Analyse : Ordonnance de Louis XI restreignant le nombre des notaires secrétaires du roi
Moulage (2)
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/2686). Consultation du 12/01/2025.