SCEAU TYPE
Louis XI de France - grand sceau - 1463/1483
Le roi assis sur le trône, couronné, le sceptre dans la main droite, les pieds reposant chacun sur le dos d'un lion (?). Dans le champ, semis de fleurs de lis
Bibliographie (2) Empreinte (28) Contre-empreinte (22) Acte (27) Moulage (2)
Bibliographie (2)
Bibliographie (2)
Empreinte (28)
Louis XI de France - BnF-Paris site Richelieu - Mélanges Colbert Volume 356 n° 339
Date exacte : 1465
Louis XI de France - Am Poitiers - Casier 19-1, n° G27 Transfixe 1
Date exacte : 1469
Contre-empreinte
Cem - Louis XI de France - Am Poitiers - Casier 19-1, n° G27 Transfixe 1
Louis XI de France - Am Saint-Flour - Chapitre VI article 6 n°24
Date exacte : 1470
Contre-empreinte
Cem - Louis XI de France - Am Saint-Flour - Chapitre VI article 6 n°24
Louis XI de France - Am Dijon - Trésor des chartes B liasse 5/63
Date exacte : 1477
Contre-empreinte
Cem - Louis XI de France - Am Dijon - Trésor des chartes B liasse 5/63
Louis XI de France - Am Dijon - Trésor G liasse 14 c. 4
Date exacte : 1477
Contre-empreinte
Cem - Louis XI de France - Am Dijon - Trésor G liasse 14 c. 4
Louis XI de France - Am Dijon - Trésor G liasse 14 c. 5
Date exacte : 1477
Contre-empreinte
Cem - Louis XI de France - Am Dijon - Trésor G liasse 14 c. 5
Louis XI de France - Am Dijon - Trésor K liasse 20 c. 26 (I)
Date exacte : 1478
Contre-empreinte
Cem - Louis XI de France - Am Dijon - Trésor K liasse 20 c. 26 (I)
Louis XI de France - BnF-Paris site Richelieu - Mélanges Colbert Volume 358 n° 250
Date exacte : 1483
Contre-empreinte (22)
Acte (27)
Date exacte : 1465
Analyse : Lettres de Louis XI déclarant ne pas posséder le droit de régale sur les évêchés de Bretagne
Date exacte : 1465
Analyse : Lettres de Louis XI reconnaissant que le droit de régale sur les évêchés de Bretagne appartient au duc.
Date exacte : 1468
Analyse : Main-levée de saisies faites sur les biens de sujets du duc de Bretagne.
Date exacte : 1465
Analyse : Lettres confirmant la donation du comté d'Etampes faite à Richard de Bretagne.
Date exacte : 1474
Analyse : Lettres d'amortissement données par Louis XI au chapitre de Notre-Dame-la-Grande
Date exacte : 1473
Analyse : Prorogation pour six ans par Louis XI du droit accordé par lui en 1469 le droit de chiquet ou dixième du vin vendu au détail à Vouillé pour financer les travaux de fortification du bourg
Date exacte : 1480
Analyse : Lettres patentes du roi de France Louis XI confirmant les privilèges des habitants de la ville de Besançon
Am Dijon - Trésor des chartes B liasse 5/63
Date exacte : 1477
Analyse : Confirmation par Louis XI, roi de France, des privilèges de la ville de Dijon, cédant ainsi aux supplications des maires, échevins et habitants de Dijon
Am Dijon - Trésor G liasse 14 c. 4
Date exacte : 1477
Analyse : Lettres patentes de Louis XI, confirmant les ordonnances municipales sur les statuts des métiers pour la ville de Dijon.
Am Dijon - Trésor G liasse 14 c. 5
Date exacte : 1477
Analyse : Lettres patentes de Louis XI établissant un poids public à Dijon après réclamation des habitants concernant les pratiques illégales des marchands.
Am Dijon - Trésor K liasse 20 c. 26 (I)
Date exacte : 1478
Analyse : Concession par Louis XI du droit d'ascenser les places communes situées à l'intérieur de la ville de Dijon aux habitants, qui se plaignent des multiples procès en lien avec ce droit du fait des procureurs des anciens duc, qui leur avaient retiré ce droit.
Am Poitiers - Casier 2, n° A27-1
Date exacte : 1467
Analyse : "Exemption de ban et d'arrière ban accordée par le roi Louis XI aux maire, échevins, bourgeois et habitants de Poitiers, à la charge de garder la ville; donnée à Vendôme; accompagnée de l'attache du sénéchal de Poitou du 20 du même mois (voir Casier 2, n°A27-2)." de Louis Rédet, Inventaire des archives de la ville de Poitiers, Partie antérieure à 1790 p. 28.
Am Poitiers - Casier 6, n° C18
Date exacte : 1482
Analyse : Lettres royaux portant que les baronnies de Parthenay, Vouvent et Mairvent ressortiraient désormais du siège ordinaire de Poitiers; données au Plessis-du-Parc. [...] Ces lettres, sur parchemin, bien conservées, sont munies de leur sceau, enfermé dans une enveloppe de parchemin; elles sont imprimées dans Thibaudeau, Tome III, page 364. De Louis Rédet, Inventaire des archives de la ville de Poitiers. Partie antérieure à 1790, p.50.
Am Poitiers - Casier 19-1, n° G27 Transfixe 1
Date exacte : 1469
Analyse : Lettres de Louis XI octroyant le dixième à la ville de Poitiers pour cinq nouvelles années.
Moulage (2)
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/2686). Consultation du 19/01/2026.












