SCEAU TYPE
Cour de Poligny - sceau - 1385/1478
)
Ecu du duché de Bourgogne écartelé. Au dessous écu du comté de Bourgogne. Supports : deux cygnes adossés
Empreinte (20) Armoirie (3) Contre-empreinte (5) Acte (20) Moulage (1)
Empreinte (20)
Armoirie (3)
Contre-empreinte (5)
Acte (20)
Date exacte : 1464
Analyse : Vidimus de la division des fiefs du comté de Bourgogne par Philippe IV le Bel, roi de France à Philippe son second fils comte de Bourgogne et Mahaut comtesse d'Artois et de Bourgogne comme douairière (acte datant du 18 mai 1309).
Date exacte : 1404
Analyse : Testament de Jacquette, femme de Renaud Guef de Poligny, instituant pour héritiers universels ses oncles, Jean et Oudot de Vauconcourt, de Besançon, et pour exécuteurs testamentaires, Jean Broce et Guiot Vincent de Poligny
Date exacte : 1420
Analyse : Testament d’Oudot Piget dit Musi, de Tourmont, instituant Guillemin et Renaud Besain, Jeannette Frougeret, Guyette et Renaude, filles de Béatrix Frougeret.
Date exacte : 1454
Analyse : Vidimus par un notaire et un coadjudant du tabellionage de Poligny, d'un vidimus de 1306 fait par la prévôté de Paris, d'un acte de 1255 dans lequel un hommage lige est prêté aux comtes Hugues et Alix par Horry, comte de Ferrette, pour le fief de « la Bognace, ».
Date exacte : 1423
Analyse : Procuration donnée par Jeanne de Montarbey, dame de Janley et de Marnoz, à Guillaume de Pretin, tabellion général, pour fournir dénombrement au duc de Bourgogne, auquel elle venait de prêter hommage.
Date exacte : 1415
Analyse : Donation par Jeanne de Rye fille de feu Henri de Rye, de sa part d'héritage paternelle à son frère Jean de Rye de Philippe de Chalon à son frère Louis de Chalon seigneur de Châtelguyon et de Nozeroy d'une d'une somme de 1000 francs à elle due dans le cadre d'une donation entre vif entre eux.
Archives diocésaines de Besançon - Fonds Hugon - Liasse 3 - 2
Date exacte : 1425
Analyse : Cession de quatre cens savoir trois sur trois meix situés à la rue du milieu et l'autre sur meix hors le bourg près la porte de Mazeaux faite aux échevins et habitants de Poligny par Jean de Poligny.
Moulage (1)
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/26553). Consultation du 15/01/2026.