SCEAU TYPE
Chapitre métropolitain de Besançon - sceau - 1435
Empreinte (3) Contre-empreinte (3) Acte (3)
Empreinte (3)
Chapitre métropolitain de Besançon - Ad 25 - 1 B 67 H 17
Date exacte : 1435
Contre-empreinte
Cem - Chapitre métropolitain de Besançon - Ad 25 - 1 B 67 H 17
Chapitre métropolitain de Besançon - Am Besançon - AA 18/1
Date exacte : 1435
Contre-empreinte
Cem - Chapitre métropolitain de Besançon - Am Besançon - AA 18/1
Contre-empreinte (3)
Acte (3)
Date exacte : 1435
Analyse : Traité dit de Rouen, passé entre Jean de Rochetaillée, cardinal du titre de Sainte-Lucine, archevêque de Besancon, et le Chapitre, d’une part, les citoyens de Besançon, le vicomte Louis de Chalon, prince d’Orange, et Simon de Clerval, abbé de Saint- Paul, de l’autre, pour régler définitivement toutes questions de juridiction et de droits féodaux et terminer toutes querelles.
Date exacte : 1435
Analyse : traité délimitant les droits réciproques du clergé et de la commune de Besançon, porte sur les différents points de juridiction et de droits.
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/26092). Consultation du 11/11/2025.