SCEAU TYPE
Parlement de Dole - sceau - 1502/1525
(mesurer sur emprunte partielle (estimé à 40mm))
Empreinte (6)
Acte (6)
Date exacte : 1525
Analyse : Lettre du parlement de Dole à Philiberte de Chalon princesse d'Orange comme comtesse de Charny de f...
Date exacte : 1502
Analyse : Levée d’appel devant le parlement de Dole par Jacques Bâtard de Chalon contre un jugement rendu ...
Am Besançon - AA 21/8 (transfixe II/II)
Date exacte : 1504
Analyse : fait à Dole, lettres de gardienneté du duc de Bourgogne de la cité de Besançon données à Bruxe...
Date exacte : 1518
Analyse : lettres concernant le traité fait entre Berne, Fribourg et Soleure
Date exacte : 1504
Analyse : Pièce relatif la rente due par la ville de Dole à l'Abbaye de Saint Vincent de Besançon.
Date exacte : 1504
Analyse : Pièce relatif la rente due par la ville de Dole à l'Abbaye de Saint Vincent de Besançon.
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/229184). Consultation du 26/04/2025.