SCEAU TYPE
Parlement de Dole - sceau - 1502/1528
)
(mesuré sur empreinte partielle (estimé à 40mm))
Empreinte (8)
Acte (8)
Date exacte : 1525
Analyse : Lettre du parlement de Dole à Philiberte de Chalon princesse d'Orange comme comtesse de Charny de faire lever des troupes pour défendre le comté de Bourgogne contre les menées des Luthériens en pays de Montbéliard.
Date exacte : 1502
Analyse : Levée d’appel devant le parlement de Dole par Jacques Bâtard de Chalon contre un jugement rendu par le lieutenant du bailli d’aval à Poligny.
Am Besançon - AA 21/8 (transfixe II/II)
Date exacte : 1504
Analyse : fait à Dole, lettres de gardienneté du duc de Bourgogne de la cité de Besançon données à Bruxelles par l'archiduc Philippe d'autriche
Date exacte : 1518
Analyse : lettres concernant le traité fait entre Berne, Fribourg et Soleure
Date exacte : 1504
Analyse : Pièce relatif la rente due par la ville de Dole à l'Abbaye de Saint Vincent de Besançon.
Date exacte : 1504
Analyse : Pièce relatif la rente due par la ville de Dole à l'Abbaye de Saint Vincent de Besançon.
(permalink : https://sigilla.irht.cnrs.fr/229184). Consultation du 19/01/2026.